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54 résultats pour « Halgand »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10856

Cassation

19 octobre 2022

19 octobre 2022

arrêt p. 7, §), que la responsable du service paye, présente lors de l'alcootest effectué à la suite de ces constats, avait « senti, en s'approch(ant) de lui, une odeur d'alcool », constaté son « air hagard

Source officielle
CC

cr

6079a89f9ba5988459c4e484

Cassation

16 mars 1972

16 mars 1972

RENDUS AU DOMICILE DU DOCTEUR X..., ET AVAIENT ETE FRAPPES PAR L'ETAT DE REGINE "QUI ETAIT ALLONGEE SUR UN CANAPE, PALE ET "DECOMPOSEE", DONT "LES LEVRES ETAIENT BLANCHES, QUI AVAIT UN ASPECT UN PEU HAGARD

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310009

Cassation

7 janvier 2021

7 janvier 2021

n'établit pas à ce stade les conséquences concrètes consécutives à ces dysfonctionnements ; qu'en effet, les conventions d'occupation précaires signées avec le Grand Port Maritime du Havre pour les deux hangards

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210743

Cassation

10 octobre 2019

10 octobre 2019

Je me souviens m'être dirigé vers l'armoire métallique près de la porte de mon bureau, au plus mal, avant de perdre connaissance et de me retrouver hagard en bas de l'armoire.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210593

Cassation

20 septembre 2018

20 septembre 2018

Z..., que lors de l'entretien « Il était ému, de la sueur coulait sur ses tempes, ses mains étaient tremblantes, son teint pâle », qu'à la fin de l'entretien, il avait « l'air hagard », était « presque

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100912

Cassation

9 septembre 2015

9 septembre 2015

Michel X... le 31 décembre 2008 « le sachant seul et rescapé d'une tentative de suicide, qu'il est venu seul et était durant la soirée hagard » ; que Mlle Matilde A..., secrétaire médicale employée par

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300502

Cassation

4 mai 2011

4 mai 2011

dans une cour commune, au fond d'une ruelle, composée au rez-de-chaussée d'une grande pièce, WC, réduit, arrière-cuisine, au premier étage une grande chambre et une petite chambre, grand jardin avec hagards

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2010:CR06923

Cassation

30 novembre 2010

30 novembre 2010

secours ; qu'au moment du second appel, l'aggravation de la diarrhée, l'hypotonie, le refus de s'alimenter, l'existence persistante de vomissements, la froideur des extrémités, le fait que l'enfant est hagarde

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200423

Cassation

20 mai 2020

20 mai 2020

véhicule de type fourgonnette Mercedes arriver derrière moi à pleine vitesse. ( ) Je me souviens du visage rougeaud du conducteur de la camionnette, affalé sur son volant, le nez dans le pare-brise, hagard

Source officielle
CC

cr

613725c5cd58014677420633

Cassation

10 mars 1999

10 mars 1999

et que les créanciers ne percevront aucun dividende ; qu'il résulte de ce qui précède - et en dépit de ce que soutiennent les prévenus et des arguments qu'ils prétendent tirer du rapport d'expertise Harmand

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200180

Cassation

9 février 2017

9 février 2017

[V] a alors expliqué que lors de la notification de sa mise à pied conservatoire pendant l'entretien du 14 septembre 2011, il est ressorti « sonné et hagard », si bien qu'il s'est résolu

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300468

Cassation

1 juin 2022

1 juin 2022

publique (conclusions, p. 43, deux derniers alinéas) ; que la cour d'appel, pour reconnaître à ce titre un droit de passage sur le fonds de la SIFL a retenu qu' « il se déduit du CU négatif et de l'avis d'Haganis

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00537

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

Pour chaque rendez-vous médical auquel je l'accompagnais (puisqu'il n'était pas censé conduire) il se laissait pousser la barbe avant pour avoir un air hagard.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10939

Cassation

10 novembre 2021

10 novembre 2021

Lorsque vous lui avez ouvert la porte, vous aviez l'air hagard, vous étiez ivre et mal rasé. Après vous avoir attendu en vain, la réunion a débuté sans vous.

Source officielle

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