Jean-Pierre G..., demeurant ... (4ème), 10 / de M. Emmanuel H..., demeurant ... (6ème), 11 / de M. Charles J..., demeurant ... (19ème), 12 / de M.

Emmanuel Z..., 2°/ à M. Jean-Claude Z..., 3°/ à M.

Y... ne saurait prétendre qu'il n'avait pas connaissance du péril encouru; que le prévenu est un toxicomane qui n'ignore pas les risques de mort par overdose; que Emmanuel X... a vu Jean A... se faire

sont corroborées par Mme Friboulet, comptable de l'entreprise, qui a rapporté que Jean X... lui avait même spontanément dit avoir donné une claque à Emmanuelle A...; que les blessures sur Emmanuelle A

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 29 avril 2004, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement avec sursis

Emmanuel, - Y... Jean-Philippe, - Z...

Emmanuel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 29 avril 2005, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe partielle de Medhi Y..., poursuivi

Jean-Pierre X... M.

chambre de l'instruction de la cour d'appel de COLMAR, en date du 14 juin 2001, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Laurent X... des chefs d'escroqueries et de corruption, et contre Jean-Paul

Emmanuel, - Y... Claude, épouse Z..., - Z...

Emmanuel, - PAUL A..., - Y...

Z... et Emmanuelle A... des chefs de détournement de correspondance et recel, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense

de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de Me HEMERY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - PICARD Jean-Paul

222-22 et 222-30, 3 , du Code pénal, ainsi que 591 et 593 du Code de procédure pénale, contradiction et défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu (Jean

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 23 mars 1998, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et

A... au moment de l'accident, lesquelles pourraient conduire à retenir la responsabilité d'Emmanuel A... ; que les vérifications effectuées dans le cadre de la commission rogatoire ont déjà permis de

différents actes d'instruction étaient "venus confirmer la possibilité de la pendaison", et que des "éléments contradictoires" étaient "donnés suivant les témoins quant à la propension suicidaire d'Emmanuel

Fabrice X... et Mme Emmanuelle X... épouse Y...