Jean-Paul G..., demeurant à Plan de Cuques (Bouches-du-Rhône), ..., 138/ de M.

", des articles ayant trait à des sujets de l'actualité médicale ou à des avancées médicales ; que le fait que des sujets de ce type soient posés à un concours d'internat n'est pas l'indice d'une fraude

enfants ; que pour déclarer Mme Y... coupable de violences à l'encontre de Lucas N..., la cour d'appel a énoncé que "l'enfant Lucas N..., scolarisé en 2012-2013, qui a été jeté dans le couloir, qui a

Jean-François, - X...

Jean-Luc Doyle A..., demeurant ..., 8 / de M.

Ducloz, Salomon, Depelley, conseillers référendaires, Mme L..., avocat général, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme K..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler

. ; "aux motifs qu'il résulte d'un certificat médical établi le 15 février 1990 à 19 h 45 que Nathalie Z..., âgée de 15 ans et qui déclarait avoir subi un attouchement sexuel lors d'une séance de kinésithérapie

... coupable d'outrage à une personne dépositaire de l'autorité publique et, sur l'action civile, l'a condamné à verser 500 francs de dommages-intérêts, d'une part, à Michel de Z..., d'autre part, à Jean-Luc

qu' "il convient pour la relation des faits de se reporter au jugement (E11) et au réquisitoire définitif (D78) ; que la Cour relève en outre, comme l'a souligné la partie civile, que le certificat médical

Jean-Luc Y..., domicilié [...]                                                      , 1°/ M. Etienne Z..., domicilié [...]                            , 1°/ M.

Jean, contre l'arrêt n° 3 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 23 septembre 1998, qui, dans l'information suivie contre eux du chef de complicité d'empoisonnement, a prononcé

Jean-Luc J... affirme qu'il s'est subitement débarrassé de sa Clio en 2011, sans pouvoir préciser si c'est en début ou en fin d'année (D 33182) ; que la défense fait valoir le fait que les caractéristiques

demandes, alors, selon le moyen, d'une part, que le contrat de travail fait le 15 octobre 1990, en double exemplaire, est au vu de la loi illicite; qu'en effet les parties doivent stipuler la mention "lu

Jean-Luc X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de Rouen, chambre correctionnelle, en date du 9 janvier 2017, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à un an d'emprisonnement dont six mois avec sursis

Jean-Luc, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 14 mars 2002, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Dominique Y... du chef d'agressions

Anthony B... (25), qui demeure à Contigne, explique que Jean-François Y... était seul lorsqu'il l'a quitté vers 19 heures 30 ou 19 heures 45 et a pris le volant de la Renault Laguna ; que ceux qui disent

Jean-Luc E... , parties civiles contre l'arrêt de la cour d'appel[...], chambre correctionnelle, en date du 26 octobre 2016, qui, dans la procédure suivie contre M.

Jean-Paul, - S... Ginette, - T... Colette, épouse U..., - LES EPOUX V..., - XW... Hélène, - XX... Lionèle, - XX... Jonathan, - XY...

prononcé ; qu'au cas d'espèce, l'arrêt ne mentionne que le nom du greffier, Melle Y..., sans indiquer si Melle Y... était présente lors du prononcé de l'arrêt ; qu'au reste, l'arrêt indique qu'il a été lu

sécurisée ..., Danilo Z..., né le 12 mai 1963, de nationalité italienne et sans profession connue, a été gravement blessé à la tête au moyen d'une arme de poing ; que, transporté dans un établissement médical