B..., demeurant lotissement le Château n° ... à Le Beausset (Var), défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt

Z..., notaire à Pau, associé de la société civile professionnelle Lefebvre Z...

Villacoublay, 23 / de la société Sobesol Sud, dont le siège est 27, rue Bezout, 75014 Paris, 24 / de la compagnie Axa courtage, venant aux droits de la compagnie UAP, dont le siège est 26, rue Louis

Louis B... de Marien, demeurant ..., 4 / la Mutuelle des Architectes Français, société à forme mutuelle et à cotisations variables, dont le siège est ..., agissant par ses représentants légaux en exercice

Lefèbvre, zone industrielle Espace 4, Les Maurettes, 06270 Villeneuve-Loubet, 9 / de M.

Cauderan, 5°/ de Mme Géorgine Y..., épouse de la Fage, demeurant ..., 6°/ de Mme Marie G..., épouse Dieppedalle Lefebvre, demeurant Provençales n° 6, 38320 Poisat, 7°/ de Mme Colette B..., demeurant

Bernard Folcher, domicilié ès qualités audit siège, 22 / de la société Miroiterie Louis Blanc, société à responsabilité limitée dont le siège est 115, avenue Maréchal Foch, 34500 Béziers, 23 / de

en totalité au Cetif car elle portait la mention "à rembourser au Cetif qui en a fait l'avance en d septembre 1979" et un mémoire pour des travaux à réaliser pour la somme de 15 746,64 francs par Lefebvre

Jean-Louis, LA SOCIETE "TOUS TRAVAUX D'ESCALE", civilement responsable, contre l'arrêt n° 1105 de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 26 octobre 1989, qui, pour infraction au

Y..., Louis, Marie, Joseph Z..., décédé, aux droits de qui se trouve Mme Gabriela, Marie D... X..., épouse Z..., demeurant précédemment à Louan Villegruis A...

la société SCI Davlin, 6 / de la société SCI Aurore, 7 / de Mme Lise Caille, épouse Delmer, 8 / de la société Natiocrédimurs, société en nom collectif, 9 / de la société entreprise Jean Lefebvre

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Marie-Louise Lefebvre et sa fille, Mme Michèle X...

Gilles Garnon, demeurant 1, avenue Maxime Lefebvre Despeaux, 41300 Salbris, 25 / de M.

Louis XD..., demeurant ..., 23 / M. Marc XE..., 24 / M. Walter XH..., domiciliés tous deux à la société Schmidt bank Ernst XG..., 119 (Kistner) 867 Hofis (Allemagne), 25 / M.

Lazar, demeurant 12, rue Chateaubriand, collectif Cévennes, appartement 104, 27000 Evreux, 30 / de Mme Sylvie Leclanche, demeurant 10, rue d'Anjou, 27190 La Bonneville-sur-Iton, 31 / de Mme Anita Lefèvre

Le Duc, 3 / de la société Jean Lefebvre, société anonyme, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; II - Sur le pourvoi n V 94-12.607 formé par la société Jean Lefebvre, en cassation du

commune de Pierrelaye (la commune), pour assurer la desserte de la station-service exploitée à proximité par la société AS 24, par ailleurs maître d'ouvrage, a fait exécuter par l'entreprise Jean Lefebvre

Marie-Louise, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 21 mai 2003, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre personne non dénommée