version à l'université de [Localité 4] pour la licence d'espagnol et de lettres modernes appliquées et a effectué des traductions écrites espagnol-français non assermentées pour des particuliers et des lycées

Attendu qu'il est fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Marseille, 6 novembre 2003) d'avoir écarté la demande tendant à voir reconnaître une unité économique et sociale entre le Lycée

Lyes, contre l'ordonnance du président de la chambre d'accusation de la cour d'appel de REIMS, en date du 9 février 1998, qui, dans l'information suivie contre lui, notamment pour vol aggravé, a déclaré

pourrait être d'une grande utilité, qu'il fait état de ses connaissances en français, alors qu'il a suivi depuis son arrivée de Chine une scolarité normale, a obtenu une licence et est devenu professeur au lycée

avait bien déclaré qu'il était le conducteur habituel du véhicule assuré (...) qu'il n'est pas contesté que Jérôme Z... utilisait journellement le véhicule pour se rendre de Saint-Martin de Crau (13) au lycée

3°/ que le professeur d'éducation physique et sportive travaillant dans un établissement du second degré bénéficie d'une durée de congés identique à celle dont bénéficient les professeurs d'EPS des lycées

domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° J 19-14.022 contre l'arrêt rendu le 23 janvier 2019 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant à l'établissement public Lycée

Bernard B... indique avoir été informé par Mme X..., épouse Y... elle-même ; qu'enfin, malgré les demandes constamment réitérées au cours de la procédure en premier lieu par le proviseur du lycée puis

solliciter la validation de la contrainte du 28 septembre 2017 - qui portait sur un rappel forfaitaire et provisionnel de cotisations AT pour absence de déclaration au titre de l'intégralité des élèves du Lycée

société AFP devenue la société Scolarest, dont l'activité est la restauration de collectivité, le 5 novembre 1991 en qualité d'aide de cuisine ; qu'elle était employée dans le restaurant scolaire du lycée

simplifiée, dont le siège est [Adresse 5], a formé le pourvoi n° P 21-15.161 contre l'arrêt rendu le 2 décembre 2020 par la cour d'appel d'Orléans (chambre des urgences), dans le litige l'opposant au Lycée

harcèlement sexuel ; "aux motifs qu"au terme de l'information, il ressort de la constance des déclarations des trois victimes et de plusieurs témoins, notamment de plusieurs membres du personnel du lycée

l'audience du tribunal correctionnel en réponse à une question du conseil de la Prudence Créole que sa mère était propriétaire outre de la Peugeot 309 d'un véhicule Opel Ascona avec lequel il allait au Lycée

X... a confié le déplacement de meubles du Havre à Ensenada (Mexique) à la société Geodis Overseas France (la société Geodis), commissionnaire de transport, qui s'est substituée la société Lykes lines

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 15 janvier 2004), que des flacons de parfums portant sa marque, expédiés depuis l'Espagne par la société More Lynes

Statuant sur le pourvoi formé par Mme Manon X..., épouse Y..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 10 décembre 2015 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), dans le litige l'opposant au lycée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lycée hôtelier de Bazeilles, dont le siège est ..., en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Les Ateliers d'apprentissage (ETP), lycée professionnel, dont le