Michel Z..., demeurant ... à Charleville-Mézières (Ardennes), en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1993 par la cour d'appel de Reims (Audience solennelle), au profit : 1 ) de la société Anjou gestion

loi californienne, qui ignore la réserve ; Attendu que les consorts Y... font grief à l'arrêt de rejeter leurs demandes et, notamment, celle tendant au prélèvement sur la masse successorale de Michel

Michel, contre l'arrêt n° 606 de la cour d'appel de RENNES, 3e chambre, en date du 29 mars 2007, qui, pour travail dissimulé et violation d'une interdiction de gérer, l'a condamné à cent jours-amende

Michel, - LA SOCIETE DES TRANSPORTS INTERNATIONAUX ET OPERA, civilement responsable - Y...

Michel, - La société LA BELLE PROVINCE, - L'ADMINISTRATION DES DOUANES, partie poursuivante, - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE POITIERS, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS,

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 2 mai 1996, qui, pour inobservation de l'arrêt absolu imposé par un feu rouge fixe ou clignotant, l'a condamné à 1 600 francs

Michel, - Z...

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4e chambre, en date du 25 janvier 2005, qui, pour escroquerie, l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve, et a prononcé

Michel, - Y...

Michel Z..., 2 / de Mme Marie A..., épouse Z..., demeurant ensemble, Blainville, 60430 Ponchon, 3 / de M.

Michel, - A...

Charles-Marie, contre l'arrêt n 470 de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, du 13 mai 1994, qui, pour atteinte à l'exercice régulier des fonctions de délégué du personnel, l'a condamné à 3

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 22 mars 2000, qui, dans la procédure suivie contre François X..., du chef d'abus de biens sociaux

Gilles, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, du 14 juin 1994, qui, dans la procédure suivie contre Michel Y... du chef de dénonciation calomnieuse, les a

Jean-Marie, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 22 juin 1994 qui, dans la procédure suivie contre Michel R. du chef de diffamation publique envers un agent

a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller C..., les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, et de la société civile professionnelle COUTARD et MAYER

Michel X..., aurait été cessionnaire du contrat passé entre M. Michel X... et M.

Michelle, - Y...

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 21 juin 2000, n° 53), que les époux Michel

Michel, - Y... Eric, - Z...