Z... de participer à des camps de vacances, donnant lieu à application de la grille indiciaire majorée, par la circonstance qu'il avait « été très sensible à la manière dont vous (M.

Avicole X... , domicilié 11, place de la Résistance, 14000 Caen, en cassation d'un arrêt rendu le 21 décembre 1995 par la cour d'appel de Caen (1re chambre, section civile), au profit de la société Cama

Michel, Louis X..., demeurant Camps du Relais, 44340 Bouguenais, 2°/ M. Charles X..., demeurant Camps du Relais, 44340 Bouguenais, 3°/ M. Jerry X..., demeurant ..., sous tutelle de M.

Fabrice X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 17 juin 1999, où étaient

D'ENTRAINEMENT DES JOUEURS SANS QUE QUICONQUE PUT Y FAIRE OPPOSITION ET QUE LE RPSM S'ENGAGEAIT A CE QUE LES JOUEURS CONSIDERENT CES CAMPS COMME OBLIGATOIRES ET S'Y RENDENT, LA COUR D'APPEL RELEVE QUE

Territoire de Belfort), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 octobre 1989 par la cour d'appel de Besançon (1re chambre civile), au profit de : 1°/ la Caisse d'assurance mutuelle du bâtiment (CAMB

Moyens produits par la SCP Richard, avocat aux Conseils, pour la société Sud ouest campus.

Flavien André A... demeurant au Centre Commercial de Grand Camp, Abymes (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1988 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de : 1°/ la Société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse d'assurance mutuelle du bâtiment et des travaux publics (CAMB),

(Pas-de-Calais), en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1993 par la cour d'appel de Douai (1ère chambre civile), au profit : 1 ) de la société Cadmus Vastgoed B.V., dont le siège est 3063 Ed Admiraliteitskade

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société HANSER et FILS, société anonyme, dont le siège social est à Saint-Maur (Val-de-Marne), 12, villa Camus

575, alinéa 2, 6 , et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction ; "aux motifs que les militaires du camp

encore noté qu'Alain X... apparaissait comme étant "l'organisateur du trafic" qu'il déployait "une grande ingéniosité dans ses activités délictueuses, qu'adepte de la loi du silence, il avait choisi son camp

Jacques A..., demeurant à Barraute Camu (Pyrénées-Atlantiques), en cassation d'un jugement rendu le 27 septembre 1990 par le conseil de prud'hommes de Pau (section agriculture), au profit de M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 1er juin 2010), que la société Cama, établie outre-mer, a importé des marchandises

[Z] et de Mme [M], de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société de Grand Camp, l'avis de M.

Z... de la société NIPPI, le courriel adressé à Alix CAMUS le 14 février 2014 en réponse à sa demande tendant à assurer une présence soutenue sur le terrain, la publication sur internet d'un curriculum

civil ; Attendu que Mme X... a été engagée le 22 juin 1996 par la Fédération des oeuvres laïques suivant contrat à durée déterminée du 10 au 28 juillet 1996 en qualité d'animatrice stagiaire d'un camp