Alain G..., - Mme Régine F..., - M. Anthony H..., - M. Joseph H..., - M. René I..., - M. Pierre-Guillaume BA... , - M. Didier J..., - M. David K..., - Mme Brigitte L..., - M.

Alain X..., qui a de la sorte réuni dans son patrimoine la nue-propriété et l'usufruit des biens provenant de la succession de Pierre X... ; que l'administration fiscale a, par notification de redressement

Alain X... et condamné Mme Alain X... et les cautions au paiement de diverses sommes ; Sur le premier moyen : Attendu que le liquidateur de M.

contrats, des travaux de traitement des toits et charpentes et d'avoir utilisé des produits inappropriés ; qu'ainsi ont déposé plainte contre la société Euro CTH, Antonin B..., Claudine C..., Michel D..., Alain

suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Claude, Eugène, Louis X..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 avril 1987 par la cour d'appel de Reims (2e section, chambre civile), au profit de Madame Pierrette

PIERRE, DUPAS PIERRETTE, EPOUSE A..., DUPAS MARIE-CLAUDE, EPOUSE E..., B... BERNARD, X... ALICE, EPOUSE F...

Alain, Joseph J..., demeurant à La Trinité (Martinique), Anse Bellegarde, 14 / de Mlle Danielle J..., demeurant à Melun (Seine-et-Marne), ...

Fernande, épouse Z..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, en date du 14 février 1991 qui, dans la procédure suivie contre Alain B... du chef notamment

HHHHH... et Bernard EEEE... 24 ans, Claude KKKKK..., Christian Q..., Alain UUUU..., Jacqueline KK..., Jacques VVVV..., Jean-Pierre PP..., Alain CCCCC..., Michelle DDDDD..., Pierre III... et Robert TTT

Alain Z..., 2 / de Mme Pierrette X..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Franck Valentin ZE..., 38 / Mme Pierrette Yolande YB..., 39 / M. Jean-Claude YB..., 40 / M. Rosan Jérome YP..., 41 / M. Alain Raymond YZ... XH..., 42 / M.

Alain, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 20 novembre 2002, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Jacques Y..., Jean-Pierre

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, du 27 octobre 1994, qui, pour escroquerie, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et à 20 000 francs d'amende et

A..., elles-mêmes corroborées par celles de Pascal B... ; qu'au surplus, Freddy C... constatait que seul l'équipage composé de François X..., Alain Y... et Pierre A... avait une mission de police sur

de la société Espace Loisirs, sous celui de Pierre Y..., directeur d'exploitation, et sous le nom de Jean A..., président-directeur général du groupe ; que Pierre Y..., Léo Z... et Jean A... ont constamment

Alain, - Y...

Alain, - A... Pierre, - B... Chantal, épouse C..., - D... Soline, épouse E..., - F...

légale, " en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a limité à 123 367 francs la réparation due au titre du préjudice économique, à Mme veuve Z... en sa qualité de représentante légale de son fils mineur Pierre-Alain