Antheaume-Chiche, société à responsabilité limitée, dont le siège social est 11, avenue de Saint-Ouen à Paris (17e), 14 / de la société Compagnie générale de transports, société anonyme, dont le siège

délivré le 12 novembre 2013, est né dans la commune de Tizi-Gheniff, Daira de Tizi Ghenif, Wilaya de Tizi Ouzou, qui était âgé de 35 ans en 1891 (ce qui le fait naître en 1856) et dont le nom était Chick

prise en la personne de ses représentants légaux, 3°) La société Radio-Nostalgie, dont le siège est ... (15ème), prise en la personne de ses représentants légaux, 4°) La société d'exploitation Radio-Chic

A... en décembre 1998 pour conclure avec le Centre hospitalier intercommunal (CHIC), sis lui aussi à Quimper et habilité depuis le 3 mars 1998 à détenir le matériel nécessaire, une convention d'utilisation

personne de ses représentants légaux, 2°/ la société Radio nostalgie, dont le siège est à Paris (15e), ..., prise en la personne de ses représentants légaux, 3°/ la Société d'exploitation "Radio chic

/ à la société Why Not productions, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Page 114, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], 3°/ à la société Chic

collectif du 18 juillet 1963 ; que le choix de cette rémunération est conforme aux exigences de l'article L.7322-2 du Code du travail ; que pour le reste, les différents contrats conclus entre les parties

X..., poursuivi pour avoir commis les 21 mai 2015 et 16 juin 2016, d'une part, des délits d'ouvertures sans déclaration préalable d'un débit de boissons et, d'autre part, des contraventions de violation

que cette société avait fait paraître dans une publication intitulée Figaro-magazine, le 11 mai 1991, et dans le quotidien intitulé Le Figaro, le 27 juillet 1991, deux articles intitulés, le premier, Chic

société NRJ, société anonyme dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 septembre 1995 par la cour d'appel de Paris (5e Chambre, Section A), au profit de la Société d'exploitation radio chic

mention marginale, le mariage a été contracté en 1952 et, par conséquence, antérieurement à sa naissance le 20 janvier 1955 ; mais qu'ainsi que le fait exactement observer le ministère public, d'une part

B... née en 1936 à Beni-Chicar (Maroc espagnol) ; qu'il fait valoir que, suivant la mention marginale, le mariage a été contracté en 1952 et, par conséquent, antérieurement à sa naissance le 16 juin 1953

la société Carrefour France (Carrefour) de son désistement partiel à l'encontre des sociétés Lego, Maxi Toys France, Mega Brands Europe NV/SA, Puériculture de France, exerçant sous le nom commercial Chicco

locative de 950 euros le m²B ; que la cour relève que le commerce "[Établissement 1]" est situé dans la zone 2 de la rue du Bac, dont la commercialité est meilleure et beaucoup plus "chic

Le lundi 19 avril 2021, des lettres recommandées portant avis d'audience au 22 avril ont été adressées à Maître [O], premier avocat désigné par l'accusé, ainsi qu'à Me Chiche.

vente des produits litigieux, le tout sous astreinte, alors, selon le moyen : 1°/ que le juge ne saurait dénaturer les termes du litige tels qu'ils sont fixés par les prétentions respectives des parties

X... à une amende de 3 000 euros et, enfin, confirmé le jugement déféré en ce qu'il a reçu Mme Y... en sa constitution de partie civile et condamné M.

Jahloul Y... dit Chico, demeurant C... Pascal, chemin de Barriot, 13200 Arles, 8 / la Société des productions et éditions Claude B...