Y... la construction de la coque d'un chalutier, et à la société les Ateliers Lefebvre (les ateliers Lefebvre) la fourniture et le montage de ses éléments de propulsion ; qu'insatisfait du résultat, et

Les plongeurs de Subtech ont également signalé avoir trouvé sous le niveau de l'eau des trous qui avaient fait l'objet de réparations ultérieures par pièces soudées (ou collées ?)

Lefèvre, devenue la SCP JL. Combe - MH. Charrier - G. Gottarel - JL. Jurin, notaires associés, dont le siège est ..., 7 / de M.

Pierre X..., au volant de la voiture de son père M.

X... a contesté l'état de frais et d'émoluments vérifié par le greffier en chef, qu'avait établi la société Lefèvre Tardy Hongre-Boyeldieu son avoué ; Sur le premier moyen, pris en sa première branche

leur était réclamée ; que, sur la durée du mandat du Bureau Francis Lefèbvre, M. et Mme [J] ont mandaté le cabinet Bureau Francis Lefèbvre en mars 2003 ; que, courant juillet 2010, le Bureau Francis Lefèbvre

. ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, par acte sous seing privé du 21 avril 1983, l'entreprise Moyen-Lefèvre a procédé à l'"achat

Jean-Pierre Ancel, conseiller rapporteur, M. Viennois, conseiller, M.

cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - MARTIN Pierre

société Soprema, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 2000 par la cour d'appel de Metz (1re chambre civile), au profit : 1 / de la société Jean Lefebvre

en totalité au Cetif car elle portait la mention "à rembourser au Cetif qui en a fait l'avance en d septembre 1979" et un mémoire pour des travaux à réaliser pour la somme de 15 746,64 francs par Lefebvre

Saintoyant, Lecante, Waquet, Boittiaux, Bèque, Pierre, Boubli, conseillers, M. Bonnet, Mmes Marie, Pams-Tatu, conseillers référendaires, M.

sa requête et son mémoire, et dont il résultait, du fait de la proximité dans le temps entre la découverte des faits nouveaux et la perquisition litigieuse et du rapprochement fait par l'inspecteur Lelièvre

99-30.088 formé par la société Eurovia Champagne Ardenne Lorraine, société en nom collectif dont le siège social est ..., III - Sur le pourvoi n° A 99-30.089 formé par la société Entreprise Jean Lefèbvre

[W] avait été ouverte le 26 mai 2004, mais n'avait versé aux débats aucune pièce en attestant ; que la Cour d'appel a affirmé que M.

cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 12), dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse primaire d'assurance maladie de Seine-et-Marne, dont le siège est [...], 2°/ à la société Entreprise Jean Lefebvre

sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales et l'article 78-2, alinéa 8, du code de procédure pénale ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée, rendue par un premier président, et les pièces

la Société grenobloise de transports, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1994 par la cour d'appel de Pau (2e chambre), au profit de la société KLVT Lefebvre