l'entrée du bureau, posée sur le montant de la porte ouverte, une arme d'épaule de type carabine (...) et sur notre gauche, la présence de deux plaques constructeur récentes (...) les emplacements des rivets

F... , lequel a été engagé à compter du 14 juillet 2006 et jusqu'au 5 septembre 2011 par contrats de travail temporaires successifs en qualité de ripeur/équipier de collecte ; que X... a saisi la juridiction

du Mans, des sociétés Rillettes Bahier, Charcuterie Boussard, Cosme, Rillettes Coudray, Rillettes sarthoises Demont, Fassier, Fresnais Berge, Guérineau, Labelle, Lhérault, Lhuissier Bordeau-Chesnel, Rillettes

Bahier, de la société Charcuterie Boussard, de la société Cosme, de la société des Rillettes Coudray, de la société Rillettes sarthoises Demont, de la société Fassier, de la société Fresnais Berge, de

paragraphe 1, du règlement n° CEE 2081-92 du Conseil des Communautés européennes du 14 juillet 1992 ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, que l'Association des fabricants industriels des rillettes

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Michel RIPPERT, demeurant à Draguignan (Var), 422, chemin Saint Joseph, en cassation d'un arrêt rendu

DE MAJORATIONS DE RETARD ADRESSE PAR L'U R S S A F DU VAUCLUSE A LA SOCIETE CAT ET A CAT, A LA SUITE DE LA REINTEGRATION DANS L'ASSIETTE DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE DES SOMMES VERSEES A DES "RIPEURS

Azas, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lecante, les observations de la SCP Nicolas, Masse-Dessen et Georges, avocat des Etablissements Rinet Frères et de M.

société Ripert de Grissac a adressé à M.

. & Cie (la société AHG), Ateliers de la Haute-Garonne rivets (la société AHG rivets), F2C2 System et Eris et MM.

(Maine-et-Loire), 3°/ de la société RIPSTER, dont le siège social est résidence Le Soleil, avenue de la Mer, Six Fours-les-Plages (Var), défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque,

pas dans ses compétences professionnelles ; que la preuve de préconisations, avertissements ou rappels à l'ordre, de la société spécialisée, employeur de la victime, débutant dans ses activités de "ripeur

de subordination juridique entre la SMSP et Pénisio Y...obligeant cette société à se mettre en règle avec la réglementation sociale applicable sur ce territoire ; que l'inscription de Pénicio Y...au Ridet

ENRICHISSEMENT SANS CAUSE CELUI QUI A SON ORIGINE DANS L'UN DES MODES LEGAUX D'ACQUISITION DU DROIT, TEL UN CONTRAT ; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE, PAR ACTE DU 16 JUIN 1970, RIBET

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 11 février 2014), que, par actes du 31 janvier 2007, la Société des rillettes Bahier (

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 6 NOVEMBRE 2025 La société Rivet

et dont Premac était un "applicateur agréé" ; qu'un arrêt a condamné la compagnie GAN, assureur de responsabilité de la société Ripster et des applicateurs agréés, à garantir les sociétés Premac et

situées aux quatre angles inférieurs du sac, dispositif qu'on retrouve au niveau des anses, et dans la présence, sur chaque bord du soufflet, de rivets réunis entre eux par une tanière en cuir traversant