le pourvoi fait grief ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, chargée par la société Union Française de Robinetterie

son initiative, le travail avait été interrompu, avant l'accident pendant un quart d'heure, pour laisser l'eau, qui gênait la soudure, finir de s'écouler ; - qu'il a pris l'initiative de serrer le robinet

Grignon Dumoulin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, se plaignant de défauts affectant des éléments d'articles de robinetterie qu'elle

X... avait informé ses supérieurs avant de partir en congé pendant quatre semaines du fait qu'il avait remplacé l'électrovanne de la station d'épuration par un robinet manuel laissé en position ouverte

[J] faisait valoir qu'il avait repris les peintures du bien, refait le système d'alarme, rénové le salon, remplacé toute la robinetterie et installé un insert ainsi qu'une cave à vin intégrée ; qu'il démontrait

[X] [S], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 26 septembre 2014 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre C), dans le litige l'opposant à la société Les Robinets

[Z], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° W 21-12.546 contre l'arrêt rendu le 13 janvier 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 6), dans le litige l'opposant à la société La Robinetterie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Asparo (Assistance en papeterie et robinetterie), société anonyme, dont

26 décembre 1986, vers 7 heures 30, dans un immeuble à usage de bureaux appartenant à la SCI Nicor, assurée par la société GAN incendie-accidents (le GAN), l'origine du sinistre a été attribuée à un robinet

Y... a concédé à la société Margot les droits de fabrication, d'exploitation et de diffusion de modèles de robinetterie dont il est le créateur, moyennant le versement de commissions assises sur le montant

marque internationale semi-figurative Rolex déposée en 1962 à l'Office mondial de la propriété industrielle et ont conclu, en 1984, avec la société italienne Rolex, qui commercialise des articles de robinetterie

gestion de projet et de chantier » (C-01.11), « gros oeuvre, structure » (C-01.12), « menuiseries (C-01.15), « murs, rideaux, bardages » (C-01.18), « piscines » (C-01.19), « plomberie, sanitaire, robinetterie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Transports Lucien Robinet (TLR

A... lors du paiement par la société TGRC à la société IFOPRO du prix de prestations de formation à la réparation de robinets sur le site d'Electricité de France de Chinon, de la prise en charge par la

l'ouvrage, a chargé la société Traitement de surface Syprim, depuis lors en liquidation judiciaire, de la réalisation d'une installation complète de revêtement de poudre epoxy pour des composants de robinets

X... et constituant, à ce titre, un élément privatif, et pour le second, au robinet de cuisine de l'évier de ce même copropriétaire ; Qu'en statuant ainsi, alors que le syndicat des copropriétaires,

d'une part, que dans ses conclusions régulièrement déposées et demeurées sans réponse, Jean-Claude X... observait que l'accident a eu lieu dix mois après la mise en place, dans son entreprise, de la robinetterie

; qu'en s'abstenant de rechercher si les désordres concernaient bien des ouvrages visés aux articles 1792 et 1792-2 du Code civil, ce qui était discutable pour certains d'entre eux (canalisations, robinets