Marie-Christine, épouse Y..., - Y... Jean, - Y...

Christian, -La SOCIÉTÉ VITAKRAFT SIMON LOUIS, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 18 décembre 2006, qui a condamné le premier à quatre mois d'emprisonnement avec sursis

Christian C..., demeurant 7, résidence Porte du Rhin, à Huningue (HautRhin), 4°) M. JeanJacques X..., demeurant ... (HautRhin), 5°) M. Simon Z..., demeurant ...

Christian X... ; que par acte du 19 juin 2007, Mmes Paulette et Marie-Claude X... et M. Christian X...

Z...; que les propos suivants de Christian Z... à l'égard de Renaud X... : "il est insupportable d'être accusé par ces gens là...

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mmes Marie-Thérèse et Christiane X..., venant aux droits de Simone Y..., décédée en cours d'instance, de leur

l'arrêt attaqué a prononcé la mise en accusation de Thierry X... du chef de viols précédés, accompagnés ou suivis de tortures ou d'actes de barbarie ; "aux motifs que, d'une part, le 22 juin 2002, Christine

Yannick Igier, demeurant 22, rue du Clos Augier, 87000 Limoges, 35 / de Mme Marie-Christine Lamy, demeurant 233, avenue de Landouge, 87100 Limoges, 36 / de M.

Jean-Louis D..., 2 / Mme Christine F..., épouse D..., demeurant ensemble ..., 3 / M. Pierre Y..., 4 / Mme Monique B..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., 5 / M.

de M. le conseiller référendaire LOUISE, les observations de Me COPPER-ROYER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : MAIRE Christian

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix décembre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller Françoise SIMON

à l'embauche, ni bulletin de paie (arrêt p. 4 7) ; que, sachant par le devis quel était l'objet exact de la convention conclue avec Christian Y...

C... ; mais que cela fait apparaître que le comportement intempestif et inattendu de Christian A... a surpris complètement à juste titre M.

Christian, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 15 mai 1997, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Bernard Y...

Christian, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NOUMEA, chambre correctionnelle, du 27 avril 1993, qui, après relaxe de Daniel Y... et Simon Z... du chef de contrefaçon, l'a débouté de ses

Denis, Christian EV..., 111 / Mme Sophie, Laurence EW..., épouse EV..., 112 / M.

(Côte-d'Or), 318) Mme Simone M..., demeurant ... (Côte-d'Or), 328) Mme Simone YB..., demeurant à Victor-sur-Ouche (Côte-d'Or), 338) M. Jean T..., demeurant ...

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Simone