AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Sogal Industrie, dont le siège social

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 28 mai 2014), que la société Groupe Sogal, exerçant une activité de fabrication et de

X... a été engagé par la société Claude, rachetée par la société Soule protections surtensions, suivant contrat à durée indéterminée du 11 octobre 1982, en qualité d'ingénieur technico-commercial ; qu'il

une certaine somme le montant de l'astreinte prononcée par un jugement antérieur qui, rendu sur la demande d'un syndicat de copropriétaires (le syndicat), avait condamné la société civile immobilière Sonille

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 3 mars 2011), que la SCI La Pierre de l'Ile de France (la SCI) et la SARL Sogil

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Boulloche, avocat aux Conseils pour la société Sogil.

pertes la disparition de deux caisses de champagne 1992 pour une valeur de 10 076 francs, en joignant une facture établie à son nom par les établissements Caveau de la Tour de l'Isle, de l'Isle sur la Sorgue

l'instruction contradictoire, a violé l'article R. 441-11 du Code de la sécurité sociale ; 2 / qu'en estimant que la preuve de la réalité du fait accidentel était établie, d'autant que l'employeur n'avait songé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sogal, société anonyme, dont le siège social est : 76390 Aumal, en

Sur le rapport de Mme Andrich, conseiller, les observations écrites de la SCP Boulloche, avocat de la société Sognu-Valery, de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat des sociétés Marina, Marina

fils (société Ducros) a acheté à la société Recofi une certaine quantité de poivre noir du Vietnam, qui a été déplacée par voie maritime de Hô Chi X... à Singapour, sur les navires "Tricolor Star" et "Song

préliminaire (D 1) fait apparaître que "Nurettin Z... est contacté téléphoniquement par son beau-père demeurant à Munich (intéressé non identifié à ce jour), que des compatriotes turcs en provenance de Sorgun

X..., intitulé « Layla and other assorted love songs » et produit en 1970 par la société Polydor Limited (la société), Mme Z... A..., fille du peintre, a assigné celle-ci et M.

la cour d'appel de Toulouse (4e chambre section 2 - chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Foncia Toulouse, dont le siège est [Adresse 2], venant aux droits de la société Sogil

pour rejeter la demande de liquidation de l'astreinte, retient d'office les hypothétiques conséquences de la situation financière et géographique des sociétés débitrices qu'elles-mêmes n'avaient pas songé

pourvoi n° G 20-60.094 contre le jugement rendu le 15 janvier 2020 par le tribunal judiciaire de Niort (contentieux des élections professionnelles), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Sonial

conduire la banque à des investigations supplémentaires ; qu'en se bornant à relever que, selon la fiche patrimoniale signée le 26 juin 2006, le terrain constructible situé à L'Isle-sur-la-Sorgue

comme n'étant pas authentifiées ; il résulte du plan annexé au procès-verbal de police que le choc s'est produit alors que Thierry X... avait traversé la voie de circulation Cavaillon-L'Isle-sur-la-Sorgue

en juillet 1995" ; qu' "il convient de constater qu'au mois de juillet 1995, le véhicule Peugeot n'avait pas encore été volé" ; que "la date du vol se situant le 20 septembre 1995 entre 16 et 17 H à Sorgues

________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le recours formé par Mme X..., Songül