CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Gérard X..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 avril 1987 par la cour d'appel de Toulouse (1ère chambre), au profit de Madame Sophie

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la Banque populaire Loire et Lyonnais de son désistement de pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.

leur connexité, joint les pourvois n° P 05-45.549 et n° Q 05-45.550 ; Sur le moyen unique : Attendu que Mmes X... et Morgane Y... ont été engagées en qualité d'agents d'entretien par l'Ecurie Sophie

Marie-Thérèse, veuve DUSSART, i agissant tant en son nom personnel qu'en i qualité d'administratrice légale des biens de ses filles mineures Anne-Sophie et Ludivine, partie civile, contre l'arrêt de

du 22 octobre 2001 au 24 octobre 2003 inclus, à l'exception des 29 juillet, 30 août et 27 septembre 2003, a ajourné le prononcé de la peine et, sur l'action civile, a condamné Franck X... à verser à Sophie

avaient soumis au mandataire-liquidateur de la société Les Bâtisseurs briards une demande de vérification d'une créance de 1 065 030 francs dont ils n'avaient pas indiqué la cause, de sorte que l'on ne pouvait

, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué rectifié, que la société IPF Europe (la société IPFE), titulaire d'un compte ouvert dans les livres de la Banque populaire

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la Société de participations dans les énergies renouvelables (Soper

Y... est liée au genou comme en témoigne Mme Sophie Z....

des débats du 6 juin 1991 Mme X... figurait parmi les conseillers composant la Cour ; "alors que Mme X... ayant connu de l'affaire en tant que président du tribunal de grande instance de Paris ne pouvait

Sur le pourvoi n° D 92-15.390 formé par Mme Sophie A..., demeurant ... (Essonne), IV. Sur le pourvoi n° E 92-15.391 formé par M.

____________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - - - Mme Sophie

Belco, société civile immobilière, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 19 septembre 2017 par la cour d'appel d'Angers (chambre A commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Sophie

a condamné Roger CATHEDRA à 2 ans d'emprisonnement dont un an avec sursis et 1 500 francs d'amende, a prononcé l'annulation de son permis de conduire en fixant à 3 ans le délai au terme duquel il pourrait

d'instance de Villejuif, 27 février 1987) de s'être déclaré compétent territorialement pour connaître de la requête de la société Spabamure, issue avec la société Spaba de la scission de la société Sopa

déduire qu'elle justifiait de l'antériorité de cette création, dès lors que les variations du témoin ne portaient que sur le seul numéro de référence lors de la commercialisation ; et que l'arrêt ne pouvait

Y... lui avait déclaré que les photos de la scène de meurtre de Sophie MM... avaient été prises aux environs de 10 h 30, que la pellicule remise par M. Y... à M.

devenu sans objet ; Sur le deuxième moyen de cassation, pris de la violation des articles 513, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce qu'il ressort de l'arrêt que « sur les nullités [ ] Mme Sophie