Y..., ce « terme extrêmement péjoratif de charlatan [ ] induisant nécessairement dans l'esprit du spectateur la mise en cause tant de la probité que de la compétence du professionnel dont l'image apparaît

premier juge a constaté à juste titre le sens du mot « mensonge » donné par la partie civile à la phrase litigieuse, c'est de façon péremptoire qu'il affirme qu'elle n'a pu être appréciée ainsi par le spectateur

qu'autant qu'il existe un contact matériel entre le corps du prévenu et certaines parties précises du corps de la victime prétendue et que ni le fait " d'organiser des rencontres ", ni le fait d'être spectateur

Dans les gradins, au milieu de la foule des beaux jours, le gardien de but de l'équipe de Monaco a perdu sa concentration et sa "vista" : Il est le plus dissipé des spectateurs et s'intéresse plus à sa

PREVENU POUR MANOEUVRE DE NATURE A PERMETTRE UNE FAUSSE DECLARATION DE RECETTES CINEMATOGRAPHIQUES, AU SEUL MOTIF QU'IL Y AVAIT UNE DIFFERENCE ENTRE LE NOMBRE DE BILLETS DELIVRES ET LE NOMBRE DE SPECTATEURS

DES COMPETITIONS, UNE JUMENT APPARTENANT A Y..., MONTEE PAR UN JOCKEY DE CELUI-CI ET PARTICIPANT A UNE COURSE, TRAVERSA LA PISTE APRES UNE CHUTE QUI AVAIT DESARCONNE SON JOCKEY, ET VINT BLESSER DES SPECTATEURS

[TX] [IK] dont les acteurs ont déclaré qu'il exigeait d'eux de la grossièreté, non pas pour leur plaisir mais pour celui des spectateurs » (arrêt, p. 337) tout en mettant M. [TX] [IK] et M.

unique : Vu l'article L. 8241-1 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée en décembre 2003 en qualité de femme de ménage par la société Quincaillerie Marine Speg

; MAIS ATTENDU QUE LES JUGES D'APPEL ENONCENT QUE LA NOTION D'ACCEPTATION DES RISQUES NE PEUT ETRE ENVISAGEE POUR UN SIMPLE SPECTATEUR SE BORNANT A ASSISTER PASSIVEMENT A UNE COMPETITION SPORTIVE, DE

[E] et autres Défendeur : la société Specter Aviation Limited et autre Requête n° : 468/24 Ordonnance n° : 90895 du 26 septembre 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société

Serre Chevalier pour les motifs suivants : la société «n'a pas réalisé l'ensemble des travaux de sécurité et d'équipements prévus au contrat; n'a pas réalisé le rehaussement des gradins pour les spectateurs

non seulement connaissait la nature des relations entre le jeune garçon et Clément X..., mais les accompagnait tant à l'hôtel que dans l'appartement de Stéphane D... où il assistait, en tant que spectateur

QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE LA SOCIETE FRANCAISE DE SPECTACLES PYROTECHNIQUES DE PERTUIS FUT CHARGEE D'ORGANISER UN FEU D'ARTIFICES SUR UNE JETEE DE CANNES ; QUE DE NOMBREUX SPECTATEURS

X... n'avait pas la qualité de simple spectateur, observant passivement un spectacle sportif ; qu'en effet, en prenant place sur le bateau tractant sa fille, il a participé à l'activité nautique organisée

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée en décembre 2003 en qualité de femme de ménage par la société Quincaillerie marine Speg

Y..., qui assistait en spectateur à un rallye automobile assis sur un muret construit dans un virage en bordure de route, fut atteint aux jambes par la voiture d'un concurrent, M.

cour d'appel a violé, par refus d'application, l'article L. 122-14-3 du Code du travail ; alors, d'autre part, que l'attestation de l'ingénieur, qui a interrompu la partie, faisait état d'un seul spectateur

jeu à une distance conforme aux usages, sans rechercher, comme l'y invitaient d'ailleurs les conclusions, si cette barrière n'avait pas été placée dans une position défectueuse ayant permis à la spectatrice

ce que l'arrêt attaqué a retenu l'entière responsabilité du conducteur d'une voiture effectuant l'épreuve sportive du tour de Corse et entré en collision au cours d'une sortie de route avec deux spectateurs

groupement des manadiers d'Abrivado Bandido et traditions Camargue ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 28 avril 2010), que le 25 septembre 2005 Jean-Claude Y... a été blessé alors qu'il était spectateur