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333 résultats pour « Stéphane DIDIER Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR50570

Cassation

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[S] Avocat(s) : la SCP Didier et Pinet Défendeur(s) : la société AXA France vie et autre Ordonnance : 50570 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Stéphanie Gargoullaud, conseillère

Source officielle

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR60981

Cassation

16 juin 2022

16 juin 2022

Poulet-Odent Défendeur(s) : la société Biolam LCD Avocat(s) : la SCP Didier et Pinet Ordonnance : 60981 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Stéphanie Gargoullaud, conseillère

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02140

Cassation

3 novembre 2010

3 novembre 2010

code du travail, ensemble les articles L. 1231-1 et L. 1235-1 de ce code ; Attendu, selon le jugement attaqué, que Mme X... a été engagée en qualité de secrétaire à temps partiel par la société Stéphanie

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR60885

Cassation

2 juin 2022

2 juin 2022

[F], ès qualités, et autre Avocat(s) : la SCP Ghestin Défendeur(s) : la caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles du Grand Est Groupama Grand Est Avocat(s) : la SCP Didier et

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300375

Cassation

28 février 2017

28 février 2017

Stéphane E..., 8°/ à Mme Annie E..., tous deux domiciliés [...]                                  , 9°/ à M.

Source officielle
CC

soc

613720ffcd580146773f0242

Cassation

13 juin 1989

13 juin 1989

Stéphane, demeurant 181, rue 4 Adam à Outreau (Pas-de-Calais), 2°/ de M. Y... Didier, demeurant ... à Samer (Pas-de-Calais), défendeurs à la cassation.

Source officielle
CC

civ3

61372388cd5801467740b071

Cassation

6 novembre 2001

6 novembre 2001

Weber, président, Mme Stéphan, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, conseiller doyen, M.

Source officielle
CC

civ3

613720accd580146773ed470

Cassation

13 avril 1988

13 avril 1988

Stéphane X..., demeurant à Malauzat, Volvic (Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 20 mai 1986 par la cour d'appel de Riom (1re Chambre civile), au profit : 1°) de M.

Source officielle
CC

civ3

61372681cd580146774261bb

Cassation

13 février 2002

13 février 2002

Toitot, Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Dupertuys, Philippot, Assié, conseillers, MM. Betoulle, Jacques, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

613723f2cd5801467741047c

Cassation

13 février 2002

13 février 2002

Toitot, Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Dupertuys, Philippot, Assié, conseillers, MM. Betoulle, Jacques, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01343

Cassation

10 juillet 2013

10 juillet 2013

prud'hommes de NEVERS en date du 25 janvier, rendus au profit de Monsieur Jean-Yves X..., Monsieur Jean-Michel Y..., Monsieur Thomas Z..., Monsieur Jean-Louis A..., Monsieur Thierry B..., Monsieur Didier

Source officielle
CC

cr

6137263fcd58014677424152

Cassation

8 juin 2006

8 juin 2006

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller KOERING-JOULIN, les observations de la société civile professionnelle THOUIN-PALAT, et de la société civile professionnelle PARMENTIER et DIDIER

Source officielle
CC

civ3

613722cacd58014677401850

Cassation

22 janvier 1997

22 janvier 1997

Didier X..., 2°/ Mme Y... Vincent, épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 décembre 1994 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), au profit : 1°/ de M.

Source officielle
CC

soc

6137247acd58014677415d0e

Cassation

14 mars 2006

14 mars 2006

Stéphane Swiergiel, demeurant 1384, rue Montgolfier, 62800 Liévin, 26 / de M. Fabrice Vincke, demeurant 27, rue des Peupliers, 62138 Haisnes, 27 / de M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/MM. Frantz-Pierre W

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00326

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

Stéphane T..., - M. Hervé U..., - M.

Source officielle
CC

soc

61372270cd580146773fd0b1

Cassation

30 mai 1995

30 mai 1995

Stéphane XG..., demeurant ... (Maine-et-Loire), 66 / M. Pascal ZA..., demeurant ... (Maine-et-Loire), 67 / Mme Ginette XP..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

61372143cd580146773f257f

Cassation

28 mars 1990

28 mars 1990

ensemble Les OrmessurVoulzie (Seine-et-Marne), ... de Couture, en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1988 par la cour d'appel de Paris (8ème chambre, section B), au profit de : 1°) Monsieur Stéphane

Source officielle
CC

civ3

Attendu que, statuant sur la demande dirigée tantc/M. A

613720bbcd580146773edeff

Cassation

12 janvier 1988

12 janvier 1988

Stéphane B..., demeurant 8 villa Claude Monet, avenue Emile Augier à Croissy-sur-Seine (Yvelines), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation

Source officielle
CC

civ3

61372385cd5801467740ade6

Cassation

29 novembre 2000

29 novembre 2000

Toitot, Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Mme Gabet, conseillers, MM. Pronier, Betoulle, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

61372385cd5801467740adf1

Cassation

15 novembre 2000

15 novembre 2000

Toitot, Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Dupertuys, Philippot, conseillers, MM. Pronier, Betoulle, conseillers référendaires, M.

Source officielle