AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Torres et fils, société à responsabilité limitée, dont le siège

X... a conclu avec la société Elite travail temporaire un contrat de travail temporaire pour la période du 17 août 1990 au 27 juillet 1991, avec la qualification de tourneur, au profit de la société SKF

présentait aussi des "traces de griffures sur l'avant-bras", déclarant que sa belle-mère Gabrielle X... épouse Y..., en était l'auteur ; qu'ils ont par ailleurs, relevé que la clef de la véranda était tordue

l'acheteur, constaté par deux expertises ayant relevé des négligences grossières et impardonnables, tel le fait de s'abstenir de tout graissage, de laisser énormément de bourre, des aiguilles de tête tordues

ne peut se constituer un titre à lui-même, si bien que la déclaration du salarié aux termes de laquelle juste après avoir terminé son travail, alors qu'il se dirigeait vers sa voiture, il se serait tordu

Y..., engagé en 1983 en qualité de tourneur par M.

destruction des oiseaux et leurs coûts de remplacement ; qu'or, la destruction de trente avocettes élégantes, de trente-deux fous de [Localité 2], de vingt-sept guillemots de Troïl, de seize pingouins Torda

I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 24 SEPTEMBRE 2020 La société Todel

Y... a été engagé le 7 novembre 1994 par la société Atelier de services Estillacais en qualité de tourneur fraiseur ; qu'il a été licencié pour motif économique le 16 juillet 2013 ; Sur le moyen unique

enfoncements et/ou déformations » ; qu'elle ajoutait que « l'huissier a relevé de façon précise que différents bardages avaient été endommagés : il liste des problèmes limités en nombre et qualité (plaques tordues

- TSM immogestion, exerçant sous l'enseigne Citya Tordo, défenderesse à la cassation.

. ; "...... que le document émanant d'un sieur A... est pour le moins étonnant ; que d'abord il s'agit d'une photocopie ; que le papier est intitulé " devis " concernant des scies et des tondeuses à

, a par là même violé les textes susvisés ; " alors 2) que dans son constat, en date du 20 mars 1995, l'huissier avait expressément précisé que la parcelle litigieuse était " à l'état de marais tourbeux

Y..., engagé à compter du 15 avril 1985 en qualité de tourneur par la société Crea Steel, spécialisée dans la construction de machines spéciales, occupait en dernier lieu les fonctions de programmateur

X..., tourneur à la société Superba, faisant état d'une discrimination salariale au regard de la situation d'un autre salarié affecté aux mêmes tâches, a attrait son employeur devant un conseil de prud'hommes

ou se voient supprimer l'avantage ainsi accordés et que les règles déterminant l'octroi ou la suppression de cet avantage soient préalablement définies et contrôlables ; qu'en l'espèce en écartant à tord

Z... du 14 juillet 1992 au 4 décembre 1992 était imputable à un accident du travail (cheville tordue en descendant du car à Chamonix) survenu le 8 juillet 1992, faute de s'être expliqué sur les moyens

Z... distinguaient clairement entre "l'activité de grossiste torréfateur en café-bar conservée par M.