(la société Varo), de droit belge, exerçant sous l'enseigne Varo, de commercialiser des appareils constituant l'imitation illicite de leurs produits, les sociétés [...] et [...]

Jacques XJ..., demeurant ..., 32°/ de la société Cabinet Rubin et Varreon, société anonyme, dont le siège est ..., 33°/ de M.

; que, par arrêt du 31 janvier 2012, l'employeur a été condamné à payer à Mme [H] un arriéré de commissions et diverses indemnités au titre du licenciement ; que, la société Garde-meubles varois ayant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cabinet Vallon, société à responsabilité limitée dont le siège social

Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 octobre 1990 par la cour d'appel de Lyon (6ème chambre), au profit du syndicat des copropriétaires de l'immeuble "le Plain Vallon", dont le siège

Fils auprès de la société Nancéienne Varin Bernier ; qu'il se déduisait de l'ensemble de ces constatations que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Varennes Gourmand, société à responsabilité

Sermaize-les-Bains (Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre 1989 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1re section), au profit de la Société nanceienne de crédit industriel et Varin

2001), que Mme X... a formé un recours devant un tribunal d'instance contre la décision de la commission de révision des listes électorales qui a refusé de l'inscrire sur la liste de la commune de Valonne

Gilles A..., mandataire judiciaire, demeurant 4, Le ..., agissant en sa qualité de représentant des créanciers de la société Varennes gourmand et d'ancien liquidateur de la liquidation judiciaire de la

Y..., demeurant "Le Pascal", ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 novembre 1997 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre solennelle civile), au profit de la société Nancéienne Varin Bernier (SNVB),

absolument impossible d'emprunter l'intersection empruntée par Chantal Y... sans faire d'arrêt, l'angle étant de 90° et donc l'arrêt techniquement et matériellement nécessaire, "que compte tenu du vallonnement

remis des indemnités en vue de se rendre devant un tribunal, ne relevait pas des dispositions de l'article D 544 du Code de procédure pénale, dès lors qu'il avait quitté le centre de détention de Varennes

, équipementier automobile, et travaillant au pôle « Systèmes de Visibilité » de cette société, lequel conçoit et produit des systèmes d'éclairage et d'essuyage, a démissionné et rejoint la société Varroc

Jean-François X..., tous demeurant ... (8e) (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 6 mars 1991 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre civile), au profit de la société Le Chamois du vallon

Jouarre (Seine-et-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 12 juillet 1990 et d'un arrêt rendu le 6 mars 1992 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section B), au profit de la Société nancéienne Varin

Claude Y..., demeurant à Paris (16e), ..., 4 / de la Société nancéienne de crédit industriel et Varin Bernier (SNVB), société anonyme, dont le siège social est à Nancy (Meurthe-et-Moselle), 4, place

P... dans le capital de la société Le Soleil du vallon de l'Oriol à un prix déterminé et dans un certain délai. 2. Le 28 mars 2011, M. P... et M.