; qu'en octobre 1988, la société Parcheminer a remplacé par des pièces neuves, les pièces des vérins réparées par la société Meunier; que la société Parcheminer a obtenu, en référé la désignation

Pascal X..., demeurant à Véria (Jura), 2 / de Mlle Laurence Z..., demeurant à Véria (Jura), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation

Saint-Georges de Montcocq, Saint-Lô (Manche), en cassation d'un jugement rendu le 5 mars 1985 par le conseil de prud'hommes de Coutances (section agriculture), au profit de Monsieur Maurice B..., demeurant à Vezins

Jean Z..., demeurant ..., 5 / la société Christian Vézain Bureau d'études, dont le siège est Le Plan à Rives-sur-Fures (Isère), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son

Jean A..., demeurant ..., 5 ) de la société Christian Vezain, bureau d'études, dont le siège social est Le Plan à Rives-sur-Fures (Isère), prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés

Jean Z..., demeurant ..., 5 / la société Christian Vezain Bureau d'études, dont le siège est le Plan à Rives-sur-Fures (Isère), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son

à Vezzani (Haute-Corse), en cassation d'un jugement rendu le 25 février 1994 par le tribunal d'instance de Corté, en matière électorale, le concernant ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Roland Y..., demeurant à Vezins (Maine-et-Loire), La Poterie,

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Odile Z..., veuve de Monsieur Denis Y..., demeurant au Bourg de Vezins

411-2 ; que cette disposition est d'ordre public ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 11 septembre 2008), que les époux X..., propriétaires, sur le territoire des communes de Cerville et de Velaine-sous-Armance

X..., mandataire liquidateur de la SARL Scopira Vexin, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

décidés le 17 septembre 1998 lors d'une réunion de chantier et chacun savait quelle était la nature des travaux ; que l'échafaudage d'une hauteur de 6 mètres était constitué de consoles fixées par des vérins

Jean-Pierre A..., demeurant "Moulin de Vezin", Le Mans (Sarthe), 2°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie du Morbihan, dont le siège social est ...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Entreprise de transports "RHIN RHONE ROUTE", dont le siège est à Velaine-en-Haye, Gondreville

toute hypothèse, en énonçant, pour statuer comme elle l'a fait, que l'expert s'était justement référé à des logements situés rue Bellanger, rue Charles Lafitte, rue Berteaux Dumas et rue Angélique Vérien

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Robin, société à responsabilité limitée, dont le siège est Station BP Le Breil, Route nationale 12, 35132 Vézin-le-Coquet

montés sur des roues de faible diamètre ; ces vérins supportaient des poutrelles, auxquelles la charge était arrimée par des élingues ; qu'au moment de l'accident les deux vérins avants étaient rendus

1998 ayant perdu le marché de l'externat Saint-Charles de Serin auquel il était affecté depuis septembre 1980 lui a, par lettre du 10 décembre 2001, proposé un poste au centre du tri postal de Vaulx-en-Velin

par le docteur Z... ayant lieu sans problème particulier le 3 avril au matin; que l'enfant était installée en salle de réveil avec une perfusion de sérum glucosé à 5 U de 500 ml, placée comme garde-veine

Chambéry (chambre civile, première section), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Cerenicimo, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société le Diamant des Veriaz