et violences, aggravés, et menaces.

Mme [O] [U] a déposé plusieurs plaintes pour des violences et des viols, commis courant 2018, par son conjoint M. [F] [K] [R] [S]. 3. M.

épreuve assortissant la peine de 4 ans d emprisonnement prononcée le 4 avril 1995 par le tribunal correctionnel de Nevers ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation

de viols et d'agressions sexuelles sur deux très jeunes garçons, les faits apparaissant avoir été commis par un même adulte. 3.

publique et rébellion, a relaxé le prévenu du dernier chef, et prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation

financement (la société La Violette financement) ont conclu une convention de cession de créances professionnelles ; que, le 21 décembre 2005, M.

Y... , contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 3e section, en date du 25 octobre 2016 qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de violences aggravées, viol

par violation délibérée d'une obligation particulière de prudence ou de sécurité. 4.

été commise, à 5 ans d'interdiction des droits civiques, civils et de famille et qui a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation

[P], [TR] [B], [U] [E], [L] [I], [D] [O], [Y] [Z], [V] [PE], [A] [K], [H] [F], [J] [R], [T] [X], [W] [N], [C] [M] et [G] [N], notamment, des chefs de meurtre et tentatives, en bande organisée, et violences

aggravé et tentative, vol et violences aggravées.

X... et les consorts Y... dans l'appartement de ces derniers au sujet de l'occupation d'une place de stationnement ; que les consorts Y..., dont la plainte pour violences volontaires, dégradation volontaire

[B] a été condamné le 21 juin 2007 par le tribunal d'arrondissement de Diekirch (Luxembourg) à une peine de réclusion criminelle pour des faits notamment de viol sur mineur. 3.

n° 12 de l'immeuble vendu, par acte sous seing privé du 25 mai 2005, par la société de l'immobilier d'exploitation Macif à la société Boissières Parts, à laquelle s'est substituée la société Aspic Violette

Une information a été ouverte du chef susvisé à la suite de la révélation, devant un juge d'instruction saisi d'une procédure ouverte pour violences et viol par conjoint sur plainte de Mme [B] [D], de

[X] [Y], pour viols aggravés, à onze ans de réclusion criminelle, cinq ans de suivi socio-judiciaire, l'interdiction définitive du territoire français et une confiscation. 3.

[D] [L] des chefs de violences et violation de domicile, le juge d'instruction a, le 12 mars 2020, rendu une ordonnance de non-lieu, notifiée le même jour. 3. M.

, menaces et violences, aggravés, a confirmé l'ordonnance du juge des libertés et de la détention prolongeant sa détention provisoire.