X... font grief à l'arrêt attaqué (Riom, 1er juillet 2003) d'avoir dit que Mme Marie-Louise Y... exercera à son domicile un droit de visite sur ses quatre petits enfants Kevin, Samantha, Ludovic et William

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société William Pitters international, société anonyme dont le siège est ...

par le véhicule de Sébastien X... qui se stationne à sa hauteur ; qu'Alexandre Z... sort de sa voiture et va à la rencontre de Sébastien ; que celui-ci ne sort pas de son véhicule mais s'adresse à William

PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA REUNION, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 6 novembre 2003, qui, dans la procédure suivie contre William

confirmatif attaqué a déclaré Esther Y... coupable de dénonciation calomnieuse ; " aux motifs qu'il résulte de la plainte avec constitution de partie civile déposée le 13 décembre 1994 par la société Wilmart

(pièce 1-1)" ; que "William A..., contrôleur des Impôts, en résidence à la direction nationale d'Enquêtes Fiscales, 6 bis rue Courtois, 93695 Pantin, en poste à la brigade d'intervention Interrégionale

William, - Y...

cassation, pris de la violation des articles 132-19 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a condamné Willie Z... et William

de la copropriété, en a demandé la remise en l'état à la SCI Wilson Lapeyrouse et mis en cause le syndicat des copropriétaires ; Attendu que M.

et que ce n'était pas Jacques B... qui venait de l'installer ; que Jean-François X... a indiqué que son épouse était montée à l'échelle et qu'il y avait déjà du monde à l'étage : l'architecte, Williams

Moyens produits AU POURVOI PRINCIPAL n° Y 16-18.140 par la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat aux Conseils, pour la société Geodis Wilson France.

à hauteur de 20 500 francs et a statué sur les actions publique et civile ; "aux motifs que pour les autres stages, en ce qui concerne plus précisément le cas des nommés Agnès Y..., épouse Z..., William

B..., Gérard Le X... avait autorité sur eux ; "aux motifs adoptés qu'il apparaît vraisemblable que les faits se sont déroulés postérieurement à juin 1995 ; que la mère de William a d'abord situé les

William Z... la somme de 7 000 francs en réparation de son préjudice moral ; "alors que les juges du fond, stautant sur les intérêts civils, doivent se prononcer dans la limite des conclusions dont ils

Y... de L'Ecluse, engagé en avril 1982, en qualité de VRP multicartes par la société devenue Wilson-France, pour prospecter, conjointement avec son beau-frère, M.

William X... ; que les époux X..., père et mère du saisi, ont alors revendiqué la propriété de ces meubles en déclarant les avoir loués à leur fils ; qu'ils font grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Paris

Jean-William, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, 6ème chambre, en date du 22 novembre 1996, qui a ordonné la révocation d'un sursis antérieur ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen

William, contre l'arrêt n° 111 de cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 6 février 2003, qui, pour mise en circulation de véhicule de transport de marchandises sans dispositif de