sur les stupéfiants en récidive, a confirmé l'ordonnance du juge des libertés et de la détention prolongeant sa détention provisoire.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce que la cour d'appel a statué dans une composition irrégulière, alors : « 3°/ que, subsidiairement, si en matière d'intérêts civils prononcés dans les conditions

de détention provisoire, les débats se déroulent et l'arrêt est rendu en audience publique ; qu'en l'espèce, la chambre de l'instruction, qui a notamment confirmé une décision qui ordonnait la mise en

sa détention provisoire.

, association de malfaiteurs, arrestation, enlèvement, détention ou séquestration arbitraires, a confirmé l'ordonnance du juge des libertés et de la détention rejetant sa demande de mise en liberté.

Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir évoqué l'affaire et constaté la prolongation d'office de la détention provisoire de M.

la détention prolongeant sa détention provisoire ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 11 mai 2017 où étaient présents dans la formation prévue à l'article 567-1-1 du code de

à la législation sur les stupéfiants, a confirmé l'ordonnance du juge des libertés et de la détention le plaçant en détention provisoire.

de ces délits et usage de faux documents administratifs, a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction prolongeant sa détention provisoire; Vu le mémoire personnel produit ; Sur le moyen unique

attaqué a confirmé une ordonnance de maintien en détention provisoire étant observé que cette détention perdure depuis plus d'un an ; "aux motifs, qu'il sera tout d'abord observé, que ne saurait constituer

sur la prolongation de la détention provisoire d'une personne placée sous mandat de dépôt en matière criminelle, doit comporter l'énoncé des considérations de droit et de fait qui constituent le fondement

prolongation de la détention provisoire de M.

l'ordonnance du juge des libertés et de la détention prolongeant sa détention provisoire ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 145-2

une association de malfaiteurs, complicité d'évasion avec arme, a confirmé l'ordonnance de prolongation de la détention provisoire rendue par le juge des libertés et de la détention ; Vu le mémoire

juge des libertés et de la détention prolongeant sa détention provisoire ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 5 et 6 de la Convention européenne

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2. Le 30 novembre 2023, M. [K] [Y] a été mis en examen des chefs susvisés et placé en détention provisoire. 3.

en matière pénale, il a fait l'objet, le 31 décembre 2020, d'une ordonnance de prolongation de sa détention provisoire. 4.

prolongeant sa détention provisoire.

V... a été mis en examen des chefs susvisés, placé en incarcération provisoire le 28 novembre 2019 puis en détention provisoire le 3 décembre 2019. 3.

de détention provisoire, la chambre de l'instruction doit se prononcer au plus tard dans les quinze jours de l'appel, ce délai étant prolongé de cinq jours en cas de comparution personnelle de la personne