Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que des éboulements d'un terrain appartenant

SUR LES TROIS MOYENS REUNIS : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE, DE NUIT ET SUR UNE VOIE URBAINE, L'EBOUEUR RAHMOUNE, QUI TRAVERSAIT LA CHAUSSEE, POUR DEPOSER UN BALLOT DANS LE CAMION-BENNE

. ; qu'en cours de travaux, elle a procédé à l'affouillement d'un talus sous la route en vue d'agrandir le terrain à l'arrière de la maison et a provoqué des éboulements ; que cette entreprise a été

X..., propriétaire du fonds contigu au sien, en réparation du préjudice commercial occasionné par des éboulements de terre survenus sur sa parcelle ; Attendu que pour accueillir cette demande, l'arrêt

(SMACL), ont assigné en indemnisation les époux Y... et leur assureur, la compagnie Abeille-assurances ; Attendu que pour débouter la commune et la SMACL de leur demande, l'arrêt retient que l'éboulement

ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté, répondant aux conclusions, que l'absence d'édification du mur de soutènement avait, tout autant que le premier déblai effectué par Mme Z..., provoqué des éboulis

étant tenue, selon les dispositions de l'article 1719, alinéa 3, du Code civil, de faire jouir paisiblement le preneur de la chose louée durant le bail, son obligation de procéder à l'enlèvement des éboulis

D..., architecte, un immeuble destiné à être vendu par lots ; que se plaignant de dégats occasionnés par l'éboulement d'un talus, deux propriétaires, MM.

Jean-Paul, Henri et Gilles X..., propriétaires de terrains situés en surplomb de celui-ci, se plaignant notamment de risques d'éboulement, ont fait assigner cette SCI et M.

publics (SMABTP) a fourni des garanties, selon police dommages-ouvrage et selon police de responsabilité décennale des constructeurs non réalisateurs ; que se plaignant de dégâts occasionnés par l'éboulement

[R] se sont plaints de ce que son enrochement empiétait sur leur propriété et qu'un espace demeuré vide au-dessus de l'ouvrage créait un risque d'éboulement de leurs terres. 4.

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 31 juillet 2002, des dommages ont été causés aux installations de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF) du fait d'un éboulement

terrain non clos couvert de ronces et d'orties, que l'intérieur qui avait visiblement servi de poulailler avait un sol en terre battue tandis que les poutres étaient étayées pour éviter que le plafond éboulé

lors qu'elles tendent aux mêmes fins que celles soumises au premier juge même si leur fondement juridique est différent ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 13 novembre 2014), qu'un éboulement

(Dijon, 17 février 2015), qu'en 2002, M. et Mme H... ont confié à la société Henriot les travaux de terrassement nécessaires à l'édification d'une maison d'habitation ; qu'en cours de travaux, un éboulement

d'Azur ; que, le 27 mars 2009, la société B... est intervenue en co-traitance avec la société Saillet Guérin ; qu'ayant dû entreprendre des travaux confortatifs, après des coulées de boue et des éboulements

exécutés sans déclaration préalable sur un mur clôturant sa propriété dans ladite commune ; "aux motifs, d'une part, que les "travaux de relèvement" entrepris par Henri Y... sur le mur litigieux "éboulé

B..., expert judiciaire, sans précisément s'expliquer sur les conclusions de celui-ci relevant, d'une part que les désordres existants entraînaient des éboulements et des dégradations du terre-plein des