docteur B... et a cru en déduire que ce préjudice était très important ; que, cependant, il convient de souligner que la victime, outre le traumatisme devant entraîner la mort, ne souffrait que de fractures

décès est bien la conséquence de l'accident ; "alors que cette affirmation ne dérivant d'aucune des constatations des médecins ayant examiné le cadavre et n'ayant relevé aucune lésion osseuse, ni fracture

.) ; qu'à cet égard, il importe peu en définitive que la fracture soit la conséquence des coups reçus dans le sas d'entrée ou d'une chute à l'extérieur dès lors, comme en l'espèce, qu'elle est survenue

X..., salarié de la société Jeumont-Industrie, a été victime d'un accident du travail lui ayant occasionné une fracture du poignet gauche ; que le 17 novembre 1994, la Caisse primaire d'assurance maladie

des constatations du jugement confirmé, que les pièces au seul vu desquelles la Caisse d'épargne a débloqué les fonds ne permettaient pas de déterminer quel immeuble était concerné par les travaux fracturés

observations et conclusions initiales du docteur X... du centre hospitalier de Montluçon, ne laisse en effet planer aucun doute sur l'existence de telles violences, le médecin s'accordant à exclure que la fracture

serrure d'un véhicule ; que la décision attaquée énonce que le 17 août 1997, à 3 heures du matin, sur le parking d'un supermarché à Saint-Gilles Croix de Vie, le véhicule R 19 de Grégory Z... a été fracturé

constatées ; que les deux expertises réalisées dans le cadre de l'instruction confirment en outre la version des faits donnée par Adil Y... dans la mesure où ces experts, d'une part, précisent que la fracture

. ; que si la fracture temporale gauche, la fracture occipitale et la fracture du rocher droit apparaissent compatibles avec le choc de la tête de la victime chutant en arrière sur une jardinière de pierre

le montant des dommages et intérêts accordés à Kheira A... par le tribunal correctionnel de 12 000 francs à 5 000 francs ; "aux motifs qu' "elle a produit un certificat médical attestant d'une fracture

condamner solidairement à payer différentes sommes à Mme P... en réparation de son préjudice corporel et à la CPAM au titre de ses débours, alors « que l'arrêt a constaté, en fait, que Mme P... s'était fracturé

fermée du fémur droit, une fracture de l'omoplate droite, un traumatisme abdominal avec à l'échographie un traumatisme modéré du rein droit sans lésion des organes plats, deux fractures des métatarsiens

... avaient été médicalement attestées ; que les constatations médicales, les témoignages et l'incident l'ayant opposée physiquement à X... avaient conforté la plaignante dans la certitude que la fracture

présumé imputable au travail, sauf preuve contraire, d'où il résulte, en l'état de la décision qui relevait que le certificat médical établi le jour même de l'apparition de la douleur concluait à une fracture

Y..., alors en mission pour le compte de son employeur, avait, en sortant d'un dîner d'affaires, glissé sur le trottoir et s'était fracturé la jambe et en affirmant cependant qu'au moment de l'accident

[C] avait été victime d'un accident du travail par fracture et arrachement des ligaments du pouce, le 18 janvier 2010, et que la prescription biennale avait été interrompue par la déclaration de sinistre

Le 7 octobre 2013, Mme [U] a été victime d'une fracture sus-prothétique du fémur gauche.

médical établi par le docteur B... du service d'accueil et des urgences de l'hôpital de Hautepierre, le 23 octobre 1998, dont on ne saurait soupçonner le caractère de complaisance, fait état d'une fracture