Grignon Dumoulin, avocat général, après débats en l'audience publique du 23 juin 2021 où étaient présents M. Pireyre, président, M.

20 ou 10 jours suivant l'acte chirurgical initial, ainsi que des actes de surveillance avant intervention chirurgicale cotés KC en sus de l'acte chirurgical initial ; que la Caisse primaire d'assurance

DOCTEUR RATERO, TOUT EN DECLARANT QU'IL AVAIT MANQUE A L'OBLIGATION QUI LUI INCOMBAIT, APRES L'INTERVENTION CHIRURGICALE SUBIE PAR LE NOUVEAU-NE, DE PRESCRIRE UNE SURVEILLANCE CONSTANTE DE CE DERNIER

infirmier étaient limitées à "sortira en fonction des Redons" ; que le docteur X... a posé après l'intervention un pansement compressif, comme il l'avait appris pendant ses études de médecine achevées

à réaliser l'intervention chirurgicale ; que dès lors l'information incomplète sur les risques graves de l'intervention chirurgicale de même que l'information inexacte portant sur l'urgence à réaliser

en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu qu'à la suite d'une entorse du genou Mme Y... a subi une intervention chirurgicale à la clinique Saint-Philibert, et qu'une infection de l'articulation

L'intervention chirurgicale fût couronnée de succès pour le cheval Ulysse.

X..., médecin, le remboursement des honoraires de surveillance perçus du 24 au 30 juin 1996, à la suite de l'intervention chirurgicale cotée Kc250 + 250/2 subie par une assurée le 21 juin 1996 ; que

, dans le cadre de la surveillance d'une intervention chirurgicale au niveau du pied droit le 2l. 1l. 20 12 ; qu'en conséquence, il sera fait droit à la demande de prise en charge de l'assurée ; ALORS

; que l'expert a considéré que l'intervention chirurgicale exploratoire à la vue uniquement d'un cliché panoramique des maxillaires n'était pas indiquée au moment où elle a été réalisée

Y... a décidé une nouvelle intervention consistant en une hémostase chirurgicale qui a été faite à 12 heures et au cours de laquelle Liliane X... a subi deux arrêts cardiaques prolongés, à la suite desquels

837,93 francs ; "aux motifs que l'expert judiciaire indiquait que le demandeur n'avait pas repris son activité professionnelle et qu'il lui avait été attribué une pension au titre de l'inaptitude après

chirurgicale, organiser les soins post-opératoires et la surveillance du patient dont il connaissait l'âge, les antécédents et comme indiqué dans le courrier sus-visé, les risques d'agitation donc de

Z..., puisque celle-ci a été évoquée entre les deux médecins à l'occasion d'une intervention qu'ils ont exécutée ensemble dans l'après-midi ; que, si le prévenu a sous-estimé la gravité de la complication

Z..., puisque celle-ci a été évoquée entre les deux médecins à l'occasion d'une intervention qu'ils ont exécutée ensemble dans l'après-midi ; que, si le prévenu a sous-estimé la gravité de la complication

. ; QUE L'INTERVENTION, QUI A DURE UN PEU PLUS D'UNE HEURE, S'EST TERMINE VERS 20 H 10 ; QU'AVEC L'ACCORD DE C..., LE PATIENT A ETE RECONDUIT DANS SA CHAMBRE PAR L'INFIRMIERE ET LE CHIRURGIEN ; QUE, Y.

chirurgicale et jusqu'à ce que perdurent les effets de l'anesthésie ; qu'en présence d'une complication chirurgicale, apparue postérieurement à l'intervention et sans lien aucun avec l'anesthésie, justifiant

Y... et du Sou Médical, de Me Foussard, avocat de la société Winterthur Assurances et du Centre Chirurgical Floréal, les conclusions de Mme Le Foyer de Costil, avocat général, et après en avoir délibéré

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que Mme X..., après avoir subi une intervention chirurgicale pratiquée, le 14 septembre 1993, à la clinique Sainte-Thérèse de Colmar, par un

quelques jours sans subir d'intervention chirurgicale; qu'il a également coté C2 des actes effectués à son cabinet concernant des patients sur lesquels il a ultérieurement pratiqué une intervention