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757 résultats pour « theatre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613723ebcd5801467740fe27

Cassation

6 novembre 2002

6 novembre 2002

X..., auteur des clichés, reproduit cinq photographies dans un ouvrage "Le Cabaret théâtre" et en a présenté vingt-deux autres lors d'une exposition sur le même thème ; Sur le premier moyen : Attendu

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CC

soc

61372292cd580146773fea2e

Cassation

24 janvier 1996

24 janvier 1996

Z... employé en qualité de chef du service intérieur par le théâtre national de l'Opéra de Paris depuis 1983 a été licencié le 14 décembre 1988 et a saisi la juridiction prud'homale ; Attendu que le

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00505

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

B..., présenté comme le nouveau directeur du Théâtre ayant pris ses fonctions en janvier 2002, chargé de "gérer l'ensemble du personnel du théâtre et du cinéma Comoedia" y expose "ses objectifs", lesquels

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01072

Cassation

29 septembre 2021

29 septembre 2021

La cour d'appel a, d'abord, retenu à bon droit que, le salarié ayant été embauché en qualité d'artiste de choeur en vue d'assurer des représentations à l'opéra-théâtre de la commune et l'article 47 de

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soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01968

Cassation

3 novembre 2016

3 novembre 2016

[V], de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de Théâtre national de l'Odéon, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.

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CC

soc

6137234fcd5801467740820c

Cassation

22 juin 1999

22 juin 1999

X..., qui a démissionné le 15 décembre 1989 des mandats de président de la société du Théâtre du Palais Royal et de la société Nouvelle du Théâtre des Variétés, a été engagé le même jour, en qualité de

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100264

Cassation

9 avril 2026

9 avril 2026

[Q] et [O] [K] ont créé l'association S.B compagnie (l'association), dont l'objet était l'exploitation, la diffusion de spectacles d'ordre théâtral, musical et chorégraphique, et exercé respectivement

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01030

Cassation

26 juin 2019

26 juin 2019

J... a été engagé le 23 février 2011 par l'association Bellac sur scène, gestionnaire du théâtre du cloître à Bellac, en qualité de directeur ; qu'il a été licencié pour faute grave le 30 juin 2014 ;

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CC

comm

613722e6cd58014677402f4a

Cassation

16 décembre 1997

16 décembre 1997

François, Antoine Y..., demeurant à l'Hôtel du Théâtre, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 avril 1995 par la cour d'appel de Bordeaux (2e Chambre civile), au profit de Mme Françoise, Pierrette X.

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300824

Cassation

13 septembre 2018

13 septembre 2018

des Folies Bergère par suite de la transmission universelle du patrimoine et la dissolution de la société Théâtre des Folies Bergère, défenderesses à la cassation ; Statuant sur le pourvoi n° P 17-23.195

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soc

613722b9cd58014677400a84

Cassation

6 juin 1996

6 juin 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Théatre à l'Ecole "Les Trois Chardons", dont le siège est ...,

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civ2

61372318cd58014677405579

Cassation

11 juin 1998

11 juin 1998

figuraient dans les éditions antérieures de l'annuaire litigieux, mais qui ont été supprimés, tourne en dérision l'Etat souverain et indépendant de Monaco, assimilé à une parodie d'Etat relevant du théâtre

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CC

comm

61372415cd58014677412074

Cassation

20 mai 2003

20 mai 2003

ayant établi l'existence de faits qui, selon eux, compromettaient l'exploitation du fonds de commerce de restauration qui était exploité par la société Accueil gastronomique, tenant à la fermeture d'un théâtre

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00504

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

B..., présenté comme le nouveau directeur du Théâtre ayant pris ses fonctions en janvier 2002, chargé de "gérer l'ensemble du personnel du théâtre et du cinéma Comoedia" y expose "ses objectifs", lesquels

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soc

61372689cd580146774265bb

Cassation

13 mai 1996

13 mai 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nouvelle exploitation de rénovation et de renaissance du Théâtre de

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comm

6137224bcd580146773fbca4

Cassation

29 novembre 1994

29 novembre 1994

sociétés CD et LC, ainsi qu'à l'encontre de leurs différentes filiales, auxquelles elle a reproché, d'une part, de s'être entendues pour exclure les éditeurs indépendants du marché des programmes thématiques

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comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00888

Cassation

18 octobre 2016

18 octobre 2016

[O] et la société Films Montsouris de leur demande, motif pris que les thématiques de l'enfance et du ballon, quelle qu'en soit la couleur, étaient de libre parcours et n'étaient donc pas

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civ3

6137238dcd5801467740b449

Cassation

24 janvier 2001

24 janvier 2001

le département de la Guadeloupe, maître de l'ouvrage, représenté par la société Semag, maître de l'ouvrage délégué, a confié à la société Satom Guadeloupe, entreprise générale, la construction d'un théâtre

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CC

civ2

61372480cd58014677416052

Cassation

22 mars 2006

22 mars 2006

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 juin 2003) qu'un juge des référés l'ayant condamné à payer diverses sommes à l'association Théâtre

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civ1

6137221dcd580146773fa59a

Cassation

18 mai 1994

18 mai 1994

X... et de la SCI Le Thetis, de la SCP Mattei-Dawance, avocat de la société Banque Bonnasse frères, les conclusions de M.

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