établissant le caractère intrinsèquement similaire des biens pris comme éléments de comparaison dans les conditions usuelles sur le marché réel considéré, c'est-à-dire notamment les caractéristiques des vignobles

X... et de la société Vignobles X... , de Me A..., avocat de M.

Daumas Gassac" comme des "crus" voire des "grands crus", ou encore comme des "grands vins" ou des vins de "réserve" ou "grande réserve", tout en associant ces expressions à leur localisation dans les vignobles

Leprince et Noble Meynard, du désistement partiel de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Benito, l'Earl Vignobles Bordeneuve, le Gaec Vignobles Claveau, la société Coelhocork Rochas de

Luc Z..., demeurant ..., ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société anonyme Vignal, 3 / de la société Vignal, société anonyme, dont le siège est ..., en liquidation judiciaire

renommée locale ; qu'en refusant de prendre en considération dans son appréciation la circonstance que la société Hygiène naturelle s'était installée en 1901, dans un site naturel désert, à l'état de vignobles

Mme Y... font grief à l'arrêt d'avoir prononcé l'annulation de la marque qu'ils avaient déposée alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'un droit à l'homonymie existe au profit des propriétaires de vignobles

régionale des douanes et droits indirects de Champagne-Ardenne des chefs de fausses déclarations de récoltes, l'administration leur reprochant d'avoir revendiqué sur ces déclarations des superficies de vignoble

X..., agissant ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Vignobles Richard Delisle, a poursuivi la vente de diverses parcelles à la barre du Tribunal ; que par jugement du 9

X... a été embauché, en qualité de responsable de magasin, par le groupement d'intérêt économique le Relais du Vignoble, aux droits duquel se trouve l'Union des vignerons des combes rousses ; qu'il a été

(en charge des activités d'exploitation et de commercialisation du groupe [...]) sur le site de Vignoles, le regroupement sur le site de Vignoles des activités de la société [...] , dont la réorganisation

société S2J Finance ; que courant 2013, la société ..., holding administrative fournissant des prestations de service à destination des filiales, a décidé le transfert de son siège d'Illzach (68) à Vignoles

et relevé que les dérogations contenues dans le contrat type départemental, pris après avis de cette commission, ne permettaient pas d'imposer au preneur le coût de restructuration de l'ensemble du vignoble

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Bordeaux, 31 octobre 2002), que la société civile d'exploitation agricole des vignobles

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société civile d'exploitation des vignobles Waris, dont le siège est

alors, selon le moyen, qu'elle est inscrite sur les listes électorales de Pézènes les Mines depuis sa majorité et y vote depuis 8 ans, qu'elle a déclaré avoir fait élection de domicile au hameau des Vignals

E RD, 3 / de la société Calédonie transit - Socatrans, dont le siège social est Zone portuaire, 98800 Nouméa, 4 / de la société Vignobles Latorse, société à responsabilité limitée dont le siège social

D... au GFA sur la détermination du prix du fermage et sur son paiement, ainsi que sur la consistance du vignoble. 3. Par déclaration du 6 janvier 2016, M. T...