Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 14 février 1992), que Mme Y..., médecin psychiatre, engagée

Le docteur [Z], expert psychiatre désignée par ordonnance du 8 juin 2017 en remplacement du docteur [M], psychiatre le 25 juin qui n'avait pas déposé son rapport malgré plusieurs rappels a, après avoir

, ne sont pas applicables au délai imparti au psychiatre pour examiner de manière périodique un malade qui fait l'objet de soins psychiatriques sous contrainte ; que l'article L. 3213-3 du code de la santé

travail et le suivi psychologique dont il a fait l'objet suite à cette tentative de suicide, la reprise à temps partiel thérapeutique à compter du 14 décembre 2019, le certificat du docteur D..., psychiatre

injonction de soins lorsqu'il est établi après expertise médicale qu'il est susceptible de faire l'objet d'un traitement ; que la chambre de l'application des peines constate que les deux experts psychiatres

le [...] de Mme X..., sans filiation paternelle établie, a été confié à l'Aide sociale à l'enfance depuis le 20 mars 2013 ; que le juge des enfants a accordé à la mère, qui souffre de troubles psychiatriques

tentative d'égorgement" (cf. arrêt attaqué, p. 3, 2ème attendu) ; "qu'il apparaît, à l'examen de l'ensemble de la procédure, que les faits reprochés, s'ils ont été commis, selon l'un des experts psychiatres

justifient qu'en 29 mois d'information, le magistrat instructeur n'ait délivré que deux commissions rogatoires, de curriculum vitae et de demande de dossier médical de l'inculpé, désigné deux experts psychiatres

hauteur des étagères, échapper au regard des personnes entrant et jetant un coup d'oeil plus ou moins rapide dans la classe ; " alors que, la Cour qui, tout en relevant les conclusions de l'expert psychiatre

Y... ne sauraient tirer aucun argument du fait qu'à son oncle paternel avec lequel il n'avait plus de relations depuis plusieurs années, ainsi qu'à ses anciens éducateurs ou à son médecin psychiatre, A

X... ont été constantes sur les gestes impudiques commis par son frère ; que les dénégations de celui-ci ne sont pas convaincantes ; que le psychiatre a jugé la jeune fille crédible et noté une attitude

charges suffisantes d'avoir commis les faits objet de la poursuite ; que, dans ses conclusions régulièrement déposées (page 3), Maxime X... insistait non seulement sur le fait que les experts psychiatres

criminels ; que tant les antécédents judiciaires de Nabil X..., en dépit des mesures éducatives mises en oeuvre par le juge des enfants, que les traits de sa personnalité mis en évidence par les experts psychiatres

Le Président a ordonné qu'il soit passé outre aux débats quant à l'audition de cet expert défaillant » ; qu'en retenant néanmoins dans la feuille de motivation que « l'expert psychiatre [F] [W], absent

sauvegarde des droits de l'homme : " en ce que l'arrêt attaqué a refusé d'annuler le rapport d'expertise des docteurs Z... et A... du 29 septembre 1989 (cote B. 5) ; " aux motifs que les experts psychiatres

[T] [Y] a été reçu en consultation par le Docteur [W] [V], Psychiatre à la Clinique Psychiatrique du [3], le 10 septembre 2009, lequel a relevé un syndrome d'épuisement professionnel avec une asthénie

appelés successivement à donner leur avis sur l'origine des troubles psychiatriques dont souffre M.

le Dr M..., sapiteur psychiatre, qui s'est mépris sur la date à laquelle a débuté le suivi psychiatrique, s'est contredit en estimant tout à la fois que Mme Q... présentait des antécédents et que les troubles

aux psychiatres, le dossier psychiatrique se présentant sous forme de liste de remarques brèves et d'ordre général jour après jour, dont l'ensemble constitue un mémento soulignant quelques points particuliers

[W], médecin qualifié en psychiatrie et en médecine générale, a été engagé en octobre 1984 par la société Clinique du Golfe, exploitant un établissement psychiatrique, la relation de travail s'étant poursuivie