A... coupable de tentative de meurtre sur la personne de M. X... ; Attendu que M.

éléments, de prouver que ces agissements ne sont pas constitutifs d'un tel harcèlement et que sa décision est justifiée par des éléments objectifs étrangers à tout harcèlement ; qu'en énonçant que les tentatives

, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 23 mai 1995, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée du chef de violences volontaires et tentatives

Caen pour outrage envers une personne dépositaire de l'autorité publique commis le 7 février 1998, peine de 8 ans d'emprisonnement prononcée le 14 décembre 1999 par la cour d'assises du Calvados pour tentative

Joseph, Contre l'arrêt de la cour d'assises de la REUNION, en date du 7 septembre 2001, qui, pour viol aggravé et tentative de viol en récidive, l'a condamné à 30 ans de réclusion criminelle en fixant

Henri, partie civile, contre l'arrêt de cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, du 30 juin 1994, qui, dans les poursuites exercées contre Daniel Z... et Jacqueline X... du chef de tentative d'escroquerie

NICOLAS des chefs de faux, usage de faux, escroquerie, tentative et complicité de ces délits, sur citation directe de la partie civile, a rejeté ses demandes, après relaxe des prévenus ; Vu les mémoires

Yves, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 2 octobre 1991 qui, pour abus de confiance et tentatives d'escroquerie, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec

partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, en date du 19 novembre 1992, qui, dans l'information suivie contre X... des chefs de faux, usage de faux, tentative

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - PITOUT Gérard Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NOUMEA, chambre correctionnelle, en date du 17 décembre 1996, qui, pour escroqueries et tentatives

avant de les acheminer vers la destination prévue, les a conservés dans son entrepôt de Chambray-les-Tours où, le 1er novembre 2013, ils ont été endommagés à la suite d'un incendie consécutif à une tentative

propositions qu'aurait pu faire le médecin du Travail ; que la conséquence en est que le licenciement doit être déclaré sans cause réelle et sérieuse ; que la précipitation prouve, en effet, l'absence de tentative

de son travail, alors, selon le moyen, que de première part, le juge ne peut autoriser la saisie des rémunérations du travail qu'à défaut de conciliation entre le débiteur et le créancier ; qu'une tentative

X... n'a pas soutenu, en appel, que son reclassement aurait été possible auprès des deux autres sociétés du groupe Y..., que pour déclarer tout à fait insuffisantes les tentatives de reclassement de la

, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 3 mars 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée des chefs de tentative

partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 3 juillet 2003, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Jean-Jacques X..., du chef de tentative

formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 4e section, en date du 7 mars 2025, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'assassinats et tentatives

[X] [Z] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'Angers, en date du 6 novembre 2024, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de tentative de meurtre

de procédure pénale, défaut de motif manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre des chefs de faux, d'usage de faux en écritures privée, d'escroquerie et de tentative

d'appel de PARIS, en date du 23 janvier 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Ginette X..., épouse Y..., Nelly X..., épouse Z... de la A... et Raoul-Gérard X..., des chefs de tentative