confirmer la relaxe prononcée par les premiers juges, l'arrêt attaqué retient que le rendez-vous donné par André X... était "de la nature d'un guet-apens" et que le déroulement des événements "a pu faire penser

copropriétaires peuvent seuls se prévaloir de l'inobservation des prescriptions de l'article 55 du décret des 17 mars 1967 et que l'intervention volontaire des copropriétaires à l'instance laisse à penser

des institutions fondamentales de l'Etat et que, dans le domaine de la polémique politique, le fait justificatif de bonne foi n'est pas nécessairement subordonné à la prudence dans l'expression de la pensée

Epis Centre a concouru à la réalisation de ce préjudice ; qu'en effet, c'est elle qui, connaissant pourtant l'ensemble des critères envisagés, a fortement suggéré à l'administrateur judiciaire de ne pendre

pour accueillir partiellement cette demande, l'arrêt retient qu'il résulte de l'examen des titres que la notion de bien de famille ne pose aucune difficulté, qu'il est certes très vraisemblable de penser

cherché à maquiller sa propre faute pour l'imputer à un tiers non identifié ; que plusieurs hypothèses sont rationnellement concevables, de l'acte de malveillance (la voiture étant garée dans une rue en pente

C... en avait été informé par la société Demeure, qu'ils avaient pu croire de bonne foi que les nombreux travaux effectués étaient suffisants et qu'ils n'avaient pu penser en aucune façon que leur appartement

d'avoir fait droit aux demandes de restitution de l'AGS alors, selon les deuxième et troisième branches du moyen : 1 ) que le salarié nommé aux fonctions de président du conseil d'administration ne perd

d'immatriculation du véhicule avec lequel a été commise l'infraction, il n'apporte aucun élément permettant d'établir qu'il n'est pas l'auteur de celle-ci, sans relever aucune circonstance permettant de penser

d'appel a considéré que, dans deux lettres datées des 2 et 7 juillet 2009 adressées à Mme C..., Mme Z... avait manifesté « un grand ressentiment » contre celle-ci, de sorte qu'il était « permis de penser

domicile, ne constitue pas un accident du travail, après avoir pourtant relevé que celui-ci avait laissé une lettre dans laquelle il indiquait « J'ai fait des erreurs à mon boulot et aujourd'hui je pense

du conseil municipal », au regard des « objectifs de mixité sociale » et en fonction notamment des « caractéristiques des marchés de locaux d'habitation » et de « la nécessité de ne pas aggraver la pénurie

Ces dispositions ont pour objectif de lutter contre la pénurie de locaux offerts à la location aux individus et aux familles cherchant à se loger dans les zones géographiques concernées.

le 10 mai 2007 sur le fondement du vice de violence, Mme [A] devait démontrer la crainte d'un mal considérable et présent, ce que ses affirmations ne caractérisaient pas, qu'aucune pièce ne laissait penser

la plainte avec constitution de partie civile contre X pour vols, confirmé l'ordonnance de non-lieu déférée et refusé d'ordonner un supplément d'information ; "aux motifs que, s'il est permis de penser

classées comme stupéfiants ; "aux motifs que Bernon a fini par reconnaître qu'il n'avait pas été surpris de la découverte de stupéfiants à bord de son véhicule ; que les déclarations de Bernon donnent à penser

Rennes, l'inculpé faisait valoir que l'existence d'une volonté criminelle réfléchie et persistante avant l'action ne ressortait pas des pièces du dossier qui démontraient au contraire le trouble et les pensées

inversé la charge de la preuve ; "et alors d'autre part que le demandeur avait fait valoir dans ses conclusions d'appel restées sans réponse qu'il était de bonne foi puisqu'il pouvait légitimement penser

démontrent qu'ils ne sont pas toujours restés dans le champ du fantasme ou de la sexualité virtuelle ; que l'analyse du raisonnement méthodique, adroit, froid et sans remords des prévenus laisse à penser

J'ai durant ce temps, été, je pense, irréprochable. Je l'ai été également durant le temps où j'ai géré la fortune de la mère d'Eric Y....