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2 415 résultats pour « Pierre MARTEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613721b3cd580146773f6495

Cassation

7 janvier 1992

7 janvier 1992

Quentin, Marcel C..., demeurant Aux Abîmes (Guadeloupe), Caraque, 2°/ de Mme Gilberte X... née C..., demeurant Aux Abîmes (Guadeloupe), Caraque, 3°/ de M.

Source officielle

Page 31 sur 121

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Annonces BODACC115 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

MARTEL, Pierre, MARTEL (EI)

SIREN 501416994Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

Autre jugement prononçant — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

27/03/2026

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Modifications diverses

LE MARTELOT, Pierre, Yvon, Simon

SIREN 850859554Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

05/03/2026

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Radiations

MARTELLA, Jean, Pierre, MARTELLA

SIREN 348033010Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

02/02/2026

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Procédures collectives

MARTEL, Pierre

SIREN 501416994Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

Jugement arrêtant un plan de cession — Jugement arrêtant le plan de cession.

20/01/2026

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Procédures collectives

MARTEL, Pierre

SIREN 501416994Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELAS M.J.S PARTNERS, prise en la personne de Maître Nicolas SOINNE 4, rue Roger Salengro - 62000 Arras , et mettant fin à la mission de l'administrateur declercq.

20/01/2026

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CC

cr

6079a8829ba5988459c4dad5

Cassation

26 février 1964

26 février 1964

(PIERRE); 2° Y... (PAUL); 3° Z... (MARCEL), CONTRE UN ARRET DE LA COUR DE SURETE DE L'ETAT, EN DATE DU 31 OCTOBRE 1963, QUI LES A CONDAMNES : X...

Source officielle
CC

civ3

613721c4cd580146773f70e0

Cassation

12 mai 1992

12 mai 1992

Pierre, Marcel, André X..., demeurant ... à Colombes (Hauts-de-Seine), en cassation d'une ordonnance rendue le 1er mars 1991 par le juge de l'expropriation du département des Hauts-de-Seine (tribunal

Source officielle
CC

civ2

6137215acd580146773f30c3

Cassation

3 octobre 1990

3 octobre 1990

Marcel, Jean-Jacques L..., 6°/ Mme G..., Calamnia B... épouse L..., demeurant tous deux à Bastia (Haute-Corse), résidence de Saint-Pierre, bâtiment 1, 7°/ M.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210844

Cassation

21 décembre 2017

21 décembre 2017

Louis Z... a établi, une attestation d'emploi à une date qui ne peut être déterminée ; qu'une partie a été rédigée en sa qualité d'héritier de Marcel Z... selon laquelle M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300349

Cassation

28 mars 2012

28 mars 2012

Marcel Y..., aucune entente entre les associés s'agissant des décisions à prendre en vue de l'administration, la mise en valeur ou même l'entretien courant du patrimoine composant l'actif de la SCI et

Source officielle
CC

cr

6137263ccd58014677423fb8

Cassation

8 novembre 2006

8 novembre 2006

Manuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 26 janvier 2006, qui, pour complicité d'importation sans déclaration de marchandises prohibées et de tromperie

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00861

Cassation

20 septembre 2011

20 septembre 2011

X... avait été désintéressé de sa créance à l'encontre de la société Solymer, la cour d'appel a dénaturé cette pièce, violant ainsi l'obligation faite au juge de ne pas dénaturer les éléments de la cause

Source officielle
CC

cr

6079a8609ba5988459c4d056

Cassation

3 février 1993

3 février 1993

Pierre et Georges Y..., Stéphan Z... et Guiseppe A... n'ont pas la qualité de témoins acquis aux débats ; " alors que, premièrement, il résulte des déclarations de l'inspecteur B... que le témoignage

Source officielle
CC

soc

61372233cd580146773fb0a9

Cassation

4 octobre 1994

4 octobre 1994

Marcel H..., 18 / de M. Bernard I..., 19 / de M. Patrick XA..., 20 / de M. Jean-Pierre XD..., 21 / de M. Michel XC..., 22 / de M. Michel XF..., 23 / de M.

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CC

cr

6079a80e9ba5988459c4bb92

Cassation

1 février 1983

1 février 1983

MARCEL, - Y... PIERRE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE LYON, QUATRIEME CHAMBRE, EN DATE DU 3 FEVRIER 1982, QUI, DANS UNE POURSUITE EXERCEE CONTRE X...

Source officielle
CC

civ1

6137216dcd580146773f3ac8

Cassation

25 mars 1991

25 mars 1991

Marcel, Pierre, Marie D..., demeurant ... (Var), 8°) de M. René O..., demeurant ... (Var), 9°) de Mme Marie J..., demeurant Via Jacopo N... n° 1, 00198 Rome (Italie), seule héritière de Mme L...

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CC

civ1

61372198cd580146773f5102

Cassation

26 novembre 1991

26 novembre 1991

Marcel, Antoine X..., commerçant, demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 2°/ M. Patrick, Luc, Marcel X..., employé, demeurant à Courbevoie (Hauts-de-Seine), ..., 3°/ M.

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CC

civ3

6137229bcd580146773ff091

Cassation

17 janvier 1996

17 janvier 1996

Marcel XG..., 13 / de Mme Marie-Louise XG..., née XK..., demeurant ensemble ..., 14 / de M.

Source officielle
CC

civ1

61372432cd58014677413761

Cassation

29 juin 2004

29 juin 2004

héritiers, a adressé à celui-ci les identités des six héritières de la défunte : Mme Yvonne X..., cousine au 4e degré, d'une part, et Mmes Séverine Z..., Henriette A..., Séverine A..., Suzanne A... et Marcelle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101136

Cassation

25 octobre 2017

25 octobre 2017

. ; Aux motifs que sur la prescription, le tribunal a retenu qu'il ressortait des pièces versées aux débats, d'une part, que M.

Source officielle
CC

civ1

613720aecd580146773ed676

Cassation

20 octobre 1987

20 octobre 1987

Wan dit Robert, demeurant à Papeete, allée Pierre Loti, 3°/ de Monsieur Marcel A..., notaire à Papeete, (Polynésie française), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur

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CC

soc

61372373cd58014677409ed7

Cassation

29 mars 2000

29 mars 2000

Marcel D..., demeurant ..., 8 / M. Em E..., demeurant ..., 9 / M. Georges F..., demeurant ..., 10 / M. Louis XB... Dore, demeurant ..., 11 / M.

Source officielle
CC

civ3

613723e2cd5801467740f6e1

Cassation

18 juin 2002

18 juin 2002

Tony D..., demeurant 3, place Saint-Marcel, 20250 Corte, 14 / M. Antoine D..., demeurant 3, place Saint-Marcel, 20250 Corte, 15 / M.

Source officielle
CC

civ2

61372214cd580146773fa0bb

Cassation

2 mars 1994

2 mars 1994

Marcel X..., demeurant ...

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