Bernard, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BESANCON, en date du 14 janvier 1998, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vols aggravés, a confirmé l'ordonnance

Nadine, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de ROUEN, en date du 25 mars 1993, qui, dans la procédure suivie contre Serge Y..., des chefs de viols sur mineures de

DELAPORTE et BRIARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE SOLER, partie civile, contre l'arrêt

Hassen, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 25 janvier 1995, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée sur sa plainte du chef

Farah, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 30 mars 1993, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée du chef de violation du

Claude, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ANGERS, du 8 avril 1992, qui, dans la procédure suivie contre Bernard Z... du chef de faux criminel, a confirmé l'ordonnance

suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller ANZANI et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - KONKI Kabeya, partie civile, contre un arrêt

: Sur le rapport de M. le conseiller DARDEL et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : TOULOUSE Jean-Claude, partie civile, contre l'arrêt de la

Otmar, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 16 décembre 1993, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée, du chef d'abus

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, du 30 avril 1996, qui, dans l'information suivie contre Alain X... pour violences volontaires avec arme,

Eric, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 12 mars 1991, qui a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction dans l'information

Jean, inculpé d'escroquerie, abus de confiance, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX en date du 4 décembre 1990 qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction

conseiller SCHUMACHER, les observations de Me ODENT, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Chérif, partie civile, contre l'arrêt

Jean-Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de ROUEN, en date du 7 septembre 1988, qui, sur sa plainte des chefs de diffamation publique et faux témoignages

Joël, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE du 31 juillet 1992, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de faux et usage de faux, escroqueries en état

professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et POTIER de LA VARDE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : QUENTIN X..., partie civile, contre l'arrêt

Joël, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de SAINT-DENIS de la REUNION en date du 9 juillet 1991 qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs notamment d'homicides et

Philippe, contre : l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, du 26 septembre 1995, qui, sur renvoi après cassation, l'a renvoyé devant la cour d'assises de la DROME sous l'accusation

Gérard contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NANCY en date du 14 mars 1989 qui, dans la procédure suivie contre lui pour abus de biens sociaux, faux et usage de faux en écriture

de M. le conseiller référendaire SASSOUST et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur les pourvois formés par : - X..., contre : 1) l'arrêt de la chambre d'accusation de