, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 15 MARS 2023 [O] [D] et Mme [M] [U] épouse [Y], partie civile, ont formé des pourvois contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 3e section

La société SCI BD, société civile immobilière, dont le siège est chez société Gestion conseil patrimoine, [Adresse 2], a formé le pourvoi n° N 22-24.111 contre l'arrêt rendu le 2 juin 2022 par la cour

[G] [W], 5°/ Mme [I] [M], épouse [W], tous deux domiciliés [Adresse 4], ont formé le pourvoi n° B 21-19.359 contre l'ordonnance n° RG 19/21349 rendue le 23 juin 2021 par le premier président

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - LE PROCUREUR GÉNÉRAL PRÈS LA COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS de la RÉUNION, - X... , - E...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf mars mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la saisine d'office de la Chambre sociale de la Cour de Cassation, en rectification de l'arrêt n° 3826

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. Jean-Alain Y..., agissant en qualité de liquidateur de M.

LA SIGNIFICATION DE L'ARRET LE DELAI POUR SE POURVOIR EN CASSATION; DECLARE IRRECEVABLE LE POURVOI FORME PAR Y...

DE BASE LEGALE, " EN CE QUE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE RENNES, STATUANT COMME COUR DE RENVOI APRES CASSATION, SUR POURVOI DE LA SEULE INCULPEE, DE LA DECISION DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION

, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - M.

à la juridiction dont la décision a été cassée et le juge statue par jugement contradictoire ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mmes X... et Y... ont formé opposition contre un arrêt rendu sur renvoi

, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - M.

Nadine, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Douai, en date du 5 avril 1990, qui, saisie après cassation, l'a renvoyée devant la cour d'assises du département du Nord sous l'accusation

, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - - L'association Ardeva, L'association Andeva, parties civiles, contre

STATUANT SUR LES POURVOIS FORMES PAR : - X... JACQUES, - Y... DANIEL, - Z... JEAN CLAUDE, - A... JEAN, - B..., - C... RENE, - D...

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Peugeot Citroën automobiles

formé par l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf) d'Alsace, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 19 mars 2018 par la cour d'appel

, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite des arrêts cassés ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre commerciale, financière et économique, et prononcé

[V] [M] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'assises de la Côte-d'Or, en date du 24 juin 2021, qui, sur renvoi après cassation (Crim., 18 novembre 2020, n° 19-87.054), pour viols en récidive,

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.