X... ès qualités ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du cinq mai deux mille quinze.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1793 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 7 février 2008), qu'après

Sodini, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique du pourvoi principal et le moyen unique du pourvoi provoqué, réunis : Vu l'article 455 du nouveau Code

MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par la SCP Piwnica et Molinié, avocat aux Conseils, pour la société villa Graziella PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen reproche à l'arrêt

n° D 16-12.280 invoquent, à l'appui de leur recours, trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Le demandeur au pourvoi incident n° D 16-12.280 invoque, à l'appui de son recours, trois moyens

(Essonne), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt : LA COUR, en l'audience publique du 8 mars 1994,

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux époux X... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est désigné contre les époux Y... ; Sur le moyen

X..., architecte, et à M. Y..., entrepreneur, la construction de vingt-deux garages, pour un prix de 110 000 euros ; que M.

, auprès de la société Assurances Générales de France (AGF), la Société d'habitations à loyer modéré (HLM) Le Nouveau Logis, actuellement dénommée société Logikia, a fait procéder à l'édification de trois

et celle de l'entrepreneur n'étaient pas engagées de ce chef ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le moyen unique du pourvoi incident, ci-après annexé : Attendu qu'ayant souverainement

I... : Sur les premier, troisième et quatrième moyens de cassation ; Vu l'article 567-1-1 du code de procédure pénale ; Attendu que les moyens ne sont pas de nature à être admis ; Sur le deuxième

M. et Mme Z... de conclure le marché dans des conditions dolosives n'était pas rapportée ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le troisième moyen du pourvoi principal de M. et Mme Z...,

du pourvoi principal et le troisième moyen du pourvoi incident, réunis : Attendu que M.

n'est pas fondé ; Sur les deuxième et troisième moyens du pourvoi n° K 98-19.330, réunis, ci-après annexés : Attendu qu'ayant relevé, par motifs propres et adoptés, que le BET Ecta n'avait pas donné

A..., les entrepreneurs et l'architecte ; Attendu que M. A... fait grief à l'arrêt de le condamner, in solidum avec la SCI et M.

(Hauts-de-Seine), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 23 avril

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par Me Copper-Royer, avocat aux Conseils, pour la société So Good et la société Laudi et Laudi architectures.

Sur le premier moyen : Attendu que la société coopérative H.L.M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 mai 2012

n'est pas fondé ; Sur les deuxième et troisième moyens du pourvoi principal, réunis : Attendu que la société OTH fait grief à l'arrêt de l'avoir condamnée à indemniser la SEMIC, alors, selon le moyen