conduite et de repos ; qu'il ne peut être soutenu qu'il n'existait pas de temps d'attente et de disponibilité alors qu'en raison de l'éloignement entre les lieux de chargement et de déchargement du camion

, alors, selon le moyen, que se contredit nécessairement l'arrêt qui énonce que la victime de l'accident avait commis une faute en ne s'arrêtant pas au feu rouge d'une part, et que le conducteur du camion

n'était pas de nature à influer sur la solution du litige, tout en relevant que les parties et la caution s'étaient engagées dans les liens du contrat de prêt et de caution en vue de l'acquisition d'un camion

[S] qui le désigne comme le commanditaire des opérations de transport, ainsi que sa qualité de propriétaire du camion dans lequel les marchandises prohibées ont été retrouvées, tout en reconnaissant que

[D] [K] a été engagé en qualité de chauffeur de camion par la société Lirio à compter du 15 janvier 2014. Une période d'essai d'une durée de deux mois était prévue au contrat de travail. 2.

, en stationnement habituel rue Deshuilliers à Crécy-la-Chapelle, susceptible d'être utilisé par un groupe d'individus pour commettre dans la région parisienne des vols de fret par " débâchage " de camions

[R] ne faisait état « d'aucune vie intime et familiale dans l'habitacle du camion », quand la qualification de domicile n'est pas subordonnée à une vie intime et familiale, la chambre de l'instruction

Y..., dans laquelle avaient pris place son épouse et leurs quatre enfants, est entrée en collision avec le camion de M.

s'entendre que d'opérations menées lorsque le véhicule est à l'arrêt ; qu'en l'espèce, il résulte des pièces de la procédure que le rôle de l'entreprise STCS consistait seulement à faire entrer ses camions

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 27 février 2023), un jugement du tribunal de grande instance de Le Lekié (Cameroun) du 20 novembre 2018 a prononcé l'adoption par Mme [L], de nationalité franco-camerounaise

sociale, le premier dans sa rédaction issue de la loi n° 2011-672 du 16 juin 2011, 1er et 4 de la Convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Cameroun

H... et la société Bruno Cambon, ès qualités, après débats en l'audience publique du 30 juin 2020 où étaient présents Mme Mouillard, président, Mme Vallansan, conseiller rapporteur, M.

Les douanes anglaises ont, le 5 juillet 2018, requis les services de police français après avoir intercepté un camion frigorifique à la frontière.

confidence de ce qu'il avait licencié peu de temps auparavant une dame Y... dont l'ami, Dominique X..., avait rencontré la veille Jean-Claude Z..., chez Kontor; qu'ils ont retrouvé le matériel dans un camion

la chaussée, mais ne peut résulter que du fait que cette manoeuvre perturbe une circulation importante, dans des conditions dangereuses ; qu'en se bornant à insister longuement sur le fait que les camions

adoptés, à Bernard Y... la somme de 5.000 euros en réparation de son préjudice économique postérieur au 2 septembre 2003 au titre de la valeur de son entreprise à récupérer sur les actifs, à savoir, le camion

X... et Rik Y... sont amplement démontrés, soit leur complicité très active dans ce trafic de stupéfiants ; "alors, d'une part, que ni l'existence de contacts téléphoniques avec le chauffeur du camion

B chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Cameron France, société par actions simplifiée, dont le siège est [...], défenderesse à la cassation ; Vu la communication faite au procureur

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 avril 2013) et les productions, que la société La Cour et la société Royal Cambon (les

Z..., ayant, un jour de marché, accroché avec son automobile l'auvent du camion de Mme Y..., stationné dans une rue, a demandé à celle-ci l'indemnisation des dommages subis par son véhicule ; Attendu