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4 626 résultats pour « Olivas »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110019

Cassation

8 janvier 2020

8 janvier 2020

D..., agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Les Oliviers, domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 20 juillet 2018 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 1re section),

Source officielle
CC

soc

6079b0f19ba5988459c50dcd

Cassation

22 juillet 1986

22 juillet 1986

salaires applicable dans l'établissement et, à défaut, des salaires effectivement pratiqués dans l'établissement ; qu'un certain nombre de salariés de l'établissement de Levallois-Perret de la société Olida

Source officielle
CC

civ1

613720a9cd580146773ed147

Cassation

1 décembre 1987

1 décembre 1987

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur OLIVIER A..., demeurant à Trans (Mayenne), Le Grand Aulnay, en cassation d'un arrêt rendu

Source officielle
CC

comm

6079d36f9ba5988459c5928a

Cassation

26 avril 1979

26 avril 1979

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE LA COUR D'APPEL A ETE SAISIE PAR LA SOCIETE OMIA D'UNE DEMANDE TENDANT A VOIR CONDAMNER LA SOCIETE OLIVIER A PRENDRE LIVRAISON D'UN MATERIEL

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00013

Cassation

9 janvier 2013

9 janvier 2013

Olivier X... et la SA INTERDISCOUNT France, avenant par lequel M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01128

Cassation

12 juillet 2018

12 juillet 2018

Olivier X..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00946

Cassation

18 mai 2010

18 mai 2010

Olivier Y... y compris à compter du 2 janvier 2003, dit que le licenciement de M.

Source officielle
CC

soc

6079b2149ba5988459c55a23

Cassation

29 octobre 1975

29 octobre 1975

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE AVAIT DECIDE D'ASSUJETTIR A COMPTER DU 10 AOUT 1963 AU REGIME GENERAL DE LA SECURITE SOCIALE, OLIVIER, DU CHEF DE SON ACTIVITE DE

Source officielle
CC

civ2

60794bc59ba5988459c43e0c

Cassation

11 octobre 1978

11 octobre 1978

ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE, SE PLAIGNANT D'AVOIR ETE AVISE TARDIVEMENT DE LA SUPPRESSION, DANS UNE EMISSION DE TELEVISION SUR LES PROBLEMES DE LA CIRCULATION URBAINE, PAR CEUZIN ET OLIVIER

Source officielle
CC

civ2

6079434e9ba5988459c41e66

Cassation

10 mars 1976

10 mars 1976

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QU'EN VILLE, OLIVIER, CIRCULANT A MOTOCYCLETTE SUR UN QUAI ET VOULANT EVITER L'ENSEMBLE ROUTIER DE MAISENTI QUI, EN SENS INVERSE

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C301126

Cassation

21 septembre 2010

21 septembre 2010

Y... ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Les oliviers la somme de 2 500 euros ; rejette la demande de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00151

Cassation

22 janvier 2014

22 janvier 2014

Il subsiste à tout le moins un doute sur l'imputabilité de cette défaillance à Monsieur Olivier X....

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200202

Cassation

15 février 2018

15 février 2018

Olivier X..., domicilié [...]                                             , défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00079

Cassation

21 janvier 2015

21 janvier 2015

Olivier X... au service de la société Auchan France, un avantage important en termes financiers ; qu'ainsi, tant la société Auchan France que M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301024

Cassation

29 septembre 2015

29 septembre 2015

somme de 70.166,34 euros, selon les conditions prévues aux contrats d'assurance ; APRES AVOIR RELEVE QUE par acte d'huissier délivré le 11 mars 2008 à personne, les époux Y... ont fait assigner Olivier

Source officielle
CC

soc

613721b8cd580146773f6849

Cassation

5 novembre 1992

5 novembre 1992

(Var), ès qualités de syndic liquidateur de la société Ollivier Z..., dont le siège social est quartier les Gachettes à Les Arcs-sur-Argens (Var), défenderesses à la cassation ; LA COUR, composée

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300373

Cassation

24 mars 2015

24 mars 2015

Olivier et Alexandre X... ainsi que Mmes Laëtitia, Olivia et Marie-Véronique X...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00055

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

aux fins d'audition de Corentin X... qui avait déposé une lettre plainte par l'intermédiaire de son avocat, dans laquelle il dénonçait des faits d'agression sexuelles commis sur lui par un dénommé Olivier

Source officielle
CC

civ1

613724aecd58014677417811

Cassation

9 janvier 2007

9 janvier 2007

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 376 du nouveau code de procédure civile ; Attendu qu'Olivier X... s'est pourvu

Source officielle
CC

civ1

61372485cd580146774162a7

Cassation

28 février 2006

28 février 2006

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu les articles 370 et 376 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu qu'Olivier X... s'est

Source officielle

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