Antonio X... et à M. Diego X..., son fils ; que M. Antonio X... s'est engagé à régler les débits des deux comptes ; que le 25 avril 1986 la banque a assigné M.

Antonio X..., provoqué un accident au cours duquel les deux passagers ont été blessés ; que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Robert Antoine Jambons, dont le siège est ..., en cassation d'un

A... le garde-corps extérieur du balcon, Antonio Z...

Antonio A... C..., demeurant ..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités de représentant légal de son fils mineur Antonio A..., 2 / de Mme Olga A..., née Andrade E...

Antonio, prévenu, - X...

thèse de la partie civile est en contradiction avec plusieurs éléments du dossier à savoir : - ses premières déclarations au juge d'instruction, la fiche du service des urgences de l'hôpital Saint-Antoine

Antoine D..., demeurant ..., 9 / de Mme Françoise I..., divorcée L..., demeurant ..., 10 / de M. Philippe C..., demeurant ..., 11 / de M.

conformité ne correspondait pas au nouveau code applicable au type d'implant en cause ; que le tribunal des affaires de sécurité sociale (Nanterre, 9 mai 2000) a accueilli la demande de l'hôpital privé d'Antony

marchandises à la société anonyme Coopérative d'approvisionnement Paris-Sud (société Scapsud), devenue Scadif, constituée pour l'approvisionnement de ses membres, les centres distributeurs du mouvement Edouard

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 13 septembre 2002, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'excès de vitesse, l'a débouté de son opposition à

[Y] [G], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 24 juin 2015 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Transports Antoine champagne

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - X...Antonio

base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré irrecevable la plainte avec constitution de partie civile des chefs d'escroquerie et recel de la société Groupement Privé de Gestion à l'encontre d'Antoine

Michel et Antoine Y... et de Mme X..., de la SCP Peignot et Garreau, avocat de M. de Z..., les conclusions de M.

Antonio, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 5ème chambre, en date du 22 août 1995, qui, dans l'information suivie contre lui pour tentative d'escroquerie, faux dans un document administratif et

Antonio, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, du 2 juin 1999, chambre correctionnelle, qui, pour construction sans permis, l'a condamné à 1 000 francs d'amende avec sursis, et a ordonné, sous astreinte

Wilfred Edouard X... et Frédéric Hewlett X... ayant assigné Mme Y..., M. Z... et M.

Antoine Z..., 2°) M.

Patrice Y..., domicilié [...], agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de copropriétaire des indivisions et en qualité d'héritier des successions Antoine, Nicolas et Camille Y..., contre l'arrêt