SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES PREMIERE, DEUXIEME ET QUATRIEME BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QU'A LA SUITE D'UN VIOLENT ORAGE, DES ROCHERS SE DETACHERENT D'UNE FALAISE

José B..., demeurant HLM de la Rive Amphion B.G. n° 96 à Evian-les-Bains (Haute-Savoie), 2°/ de la société ROCH ET DEMIAUX, GARAGE de THUYSET, société à responsabilité limitée, concessionnaire FORD,

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée ROCHE et FILS, dont le siège social est Loublande

Aude Y..., demeurant Le Vieux Logis, La Chaise Dieu du Thiel (Eure), en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1991 par la cour d'appel de Rouen (Chambre sociale), au profit : 1°) de l'Ecole des roches

Pressimage, société à responsabilité limitée, dont le siège social est anciennement ..., et actuellement ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 janvier 1993 par le tribunal de commerce de La Roche-sur-Yon

X... devant le tribunal de commerce de la Roche-sur-Yon qui par jugement du 22 mars 2011 s'est déclaré matériellement incompétent au profit du tribunal de grande instance de la Roche-sur-Yon ; que M.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 décembre 2020), le 24 septembre 2014, à la suite du festival Rock en Seine organisé par l'association Plus de sons (l'association) du 22 au 24 août 2014, ayant pour partenaire

X... et l'EARL groupement des Roches aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Oreins - désistement du pourvoi Pourvoi n° : R 23-18.805 Demandeur : la société Cabinet Menut Rocher Défendeur : Mme [M] Requête n° : 16/25

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Complexe commercial de la Roche-Posay

Durand, La Roche-sur-Yon (Vandée), défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 15 janvier 1992, où étaient présents : M. Cochard, président, M.

pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie de la Vendée, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 14 mai 1993 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de la Roche-sur-Yon

Max X..., domicilié à la polyclinique Saint-Roch, ..., 2°/ de la polyclinique Saint-Roch, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE DE : - la Direction régionale des affaires

Max X..., domicilié à la polyclinique Saint-Roch, ..., 2°/ de la polyclinique Saint-Roch, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE DE : - la Direction régionale des affaires

David X..., demeurant précédemment Pavillon La Clairière, Centre hospitalier spécialisé, 85000 La Roche-sur-Yon, et actuellement au Centre d'hébergement ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 octobre

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejPeroffice Pourvoi n° : H 18-17.374 Demandeur : la société Saint-Roch Défendeur : M.

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR, POUR DECIDER QUE LA VENTE, INTERVENUE A SAINT-DENIS DE LA REUNION, ENTRE MICHAUD ET ROCHE ETAIT PARFAITE, VIOLE LE PRINCIPE

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat CFDT, services de la Vendée, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 21 janvier 1998 par le tribunal d'instance de La Roche-sur-Yon