H..., décrivant par le menu les livraisons effectuées par Brahim A... à Leulmi L... ; qu'il en va d'autant plus ainsi que le contenu des déclarations de Patricia H... concorde en tout point avec ce qui

Patrick X..., 10°/ de M. Christian O..., 11°/ de M. Dinh M..., 12°/ de M. Patrick B..., 13°/ de M. Patrick J..., 4°/ de M. Claude Z..., 15°/ de M. Antonio R..., 16°/ de M.

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Monsieur Patrick X... de sa demande tendant à se voir reconnaître le bénéfice du statut de gérant de succursale prévu par les articles L. 7321-1 et L

Patrick Y..., domicilié [...]                                        , 3°/ à la société BNP Paribas, société anonyme, dont le siège est [...]                                 , défendeurs à la cassation

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 28 septembre 2009), que salarié de la société Elf exploration production

(Société industrielle de tuyauterie et de montage), société à responsabilité limitée, dont le siège est Le Pilon du Roy, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1994 par la cour d'appel de Pau

Patrick X..., 2 / la société civile immobilière (SCI) Piber, dont le siège est ..., prise en la personne de sa gérante, Mme Christiane Y..., épouse X..., 3 / M.

des omissions de statuer affectant un arrêt de la cour d'appel de Paris en date du 8 juin 2005 ayant, statuant sur son licenciement, annulé une transaction et condamné la société Franka notamment à payer

du 3 septembre 2020, ont formé le pourvoi n° Q 20-22.794 contre l'arrêt rendu le 20 octobre 2020 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige les opposant à la société SC Patrick

Patrick Z..., domicilié [...], défendeurs à la cassation ; Les demandeurs au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La

Roger, Marc X..., demeurant le ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 janvier 1999 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au profit : 1 / de la société Patrick Mathieu, société à responsabilité

Patrick pour blessures involontaires, a prononcé sur les réparations civiles. LA COUR, Vu le mémoire produit ; Attendu que, se prononçant sur la réparation des dommages subis par X...

Patrick X... sera indemnisé par la somme de 15 491,00 euros.

X... et le condamne à payer la somme de 2 500 euros à Mme Y... ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du huit juillet

Y..., de la Banque Inchauspé et compagnie et de la Caisse d'épargne et de prévoyance Aquitaine Poitou-Charentes, venant aux droits de la Caisse d'épargne et de prévoyance des Pays de l'Adour, elle-même

Patrick I..., M. Fernand J..., M. Patrick T..., M. Patrick L..., M. François René M..., M. Bernard N..., M. Laurent O..., M. José André P..., M. Max Q..., et M.

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle (SCP) Gérald X..., Patrick

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle (SCP) Gérald X..., Patrick

Patrick X..., demeurant ... (Aube), en cassation d'un arrêt rendu le 3 septembre 1991 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de M.

Patrick, demeurant ...