lésion ou une blessure sur la personne de Catherine Y... et l'a condamné à diverses peines ; "aux motifs que le certificat médical produit par Catherine Y... mentionne l'existence d'une contusion du bassin

X... augmentait son temps de trajet d'une demi-heure à l'aller et d'une demi-heure au retour, cette nouvelle affectation était faite dans le même bassin d'emploi, à l'intérieur de la région parisienne,

parents, avis qui s'imposait, quel que soit le sort réservé à la demande du père quant à ce, à partir du moment où elle reposait sur des éléments très solides et avait été préconisée par le docteur Badin

devant la cour d'appel, elle indique qu'à son initiative, « les autorités compétentes avaient été alertées du risque de pollution liées aux fortes pluies et à l'augmentation subséquente du niveau du bassin

Y..., domicilié [...] , 2°/ au syndicat CFDT, dont le siège est [...] , ont formé le pourvoi n° U 19-60.215 contre le jugement rendu le 27 mai 2019 par le tribunal d'instance de Digne-les-Bains (contentieux

la société Blanchisserie Durance Verdon, filiale de la société Compagnie française du thermalisme (CFT), pour occuper en dernier lieu les fonctions de directeur de la station thermale de Lamalou-les-Bains

Jean-Marie Y..., demeurant Le Splendid, rue Georges 1er, 73100 Aix-les-Bains, 2°/ de M. Michel Z..., demeurant ..., 3°/ de M. Maurice B..., demeurant ..., 4°/ de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Fermière du Casino municipal de Niederbron-les-Bains, dont le siège

R 99-13.888 ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, qu'après la mise en redressement judiciaire de la Société d'économie mixte pour l'expansion hôtelière, thermale et touristique d'Aix-les-Bains

Basse-Terre, 18 septembre 2002), rendu sur renvoi après cassation (troisième chambre civile, 15 février 2000, n° N 98-15.376 et J 98-16.408) que suivant acte du 19 juin 1991, la Société hôtelière et de bains

[S] [X], incarcéré en Suisse, a fait l'objet d'un mandat d'arrêt dans le cadre d'une information suivie au tribunal judiciaire de Thonon-les-Bains, relative à des faits de trafics d'armes et de stupéfiants

B Appt 31 - 01220 Divonne-les-Bains, occupés par les époux Z... et susceptibles d'être occupés par l'Eurl Agressi, où des documents et supports d'informations relatifs à la fraude présumée sont susceptibles

. ; "qu'il résulte encore des déclarations concordantes des parties qu'après une première tentative de rapport, Y... se masturbait et a éjaculé sur le ventre d'X..., laquelle allait à la salle de bains

l'attaque du "Bassamba" présentait de grandes similitudes avec celle remarquée par les témoins et victimes du vol à main armée ; que la perquisition effectuée dans un box de l'immeuble d'Aix-les-Bains

du même Code ; "en ce que la cour d'appel de Chambéry saisie du seul appel de la SARL Centre Récréatif et Sportif de Vereitre, partie civile, d'un jugement du tribunal correctionnel de Thonon-les-Bains

Didier Z..., demeurant 5, HLM, route d'Auzances, 23110 Evaux-les-Bains, 2 / de l'ASSEDIC Marché-Limousin, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du

une certitude absolue, du fait des déclarations du prévenu qui a menti à deux reprises, d'une part, sur le lieu de l'accident en faisant état de Genève alors que l'accident s'était passé à Thonon-les-Bains

l'arrêt de déclarer irrecevable, en raison de l'expiration du délai de garantie biennale des menus ouvrages, son recours contre les constructeurs en ce qui concerne les carrelages des murs des salles de bains

; Sur le rapport de Mme Trassoudaine-Verger, conseiller référendaire, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de l'Organisme de gestion enseignement catholique (OGEC) de Cambo-les-Bains

le lot numéro 50 de la copropriété, soit un appartement situé au premier étage du bâtiment B1 comprenant une entrée avec placard, un séjour cuisine avec loggia, une chambre avec placard, une salle de bains