CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 046 résultats pour « Jean Roger »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137259fcd5801467741f4ac

Cassation

17 décembre 1998

17 décembre 1998

Jeanne, épouse Z..., - Z...

Source officielle
CC

soc

6137233acd5801467740712d

Cassation

30 juin 1999

30 juin 1999

Roger F..., demeurant ..., 10 / de M. Georges G..., demeurant ..., 11 / de M. Jean-Pierre H..., demeurant ..., 12 / de M. Michel I..., demeurant ..., 13 / de M.

Source officielle
CC

civ1

613721b7cd580146773f67a7

Cassation

16 juillet 1992

16 juillet 1992

Didier, Jean-Paul Y..., demeurant à La Fontaine, Tours (Indre-et-Loire), 4, place Charles Garnier, appartement 53, 4e étage, 6°/ de M.

Source officielle
CC

soc

61372207cd580146773f9a7f

Cassation

17 février 1994

17 février 1994

(Haut-Rhin), en cassation d'un jugement rendu le 14 mars 1991 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Mulhouse, au profit de la maison de retraite "Fondation Jean Dollfus", dont le siège social

Source officielle
CC

civ3

6137228fcd580146773fe777

Cassation

4 janvier 1996

4 janvier 1996

Jean-Claude B..., 14 / de Mme Josette B..., née H..., demeurant ensemble Les Frênes, lot n ..., 15 / de M.

Source officielle
CC

civ2

613721b4cd580146773f6524

Cassation

21 juillet 1992

21 juillet 1992

Jean-Pierre H..., sans domicile fixe, 4°/ M. Daniel, Georges B..., demeurant Valle Maggiore à Saint-Joseph, Ajaccio (Corse du Sud), 5°/ M.

Source officielle
CC

civ1

6137238acd5801467740b211

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

Philippe et Jean-François X..., de Me Blondel, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

61372149cd580146773f288b

Cassation

26 septembre 1990

26 septembre 1990

Jean-Luc Mersseman, demeurant 133, rue Etienne Dolet à Saint-Pol-sur-Mer (Nord), 8°/ de M. Alberto Decula, demeurant rue Roger Verlome, ad. 92, appartement 22 à Dunkerque (Nord), 9°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

6137216fcd580146773f3bde

Cassation

17 avril 1991

17 avril 1991

Jean de XL..., (... (Yvelines), demeurant ..., 91°) M. YR..., demeurant ... (Yvelines), 92°) Mme Marielle YR..., demeurant ... (Yvelines), 93°) M. Roger XJ..., demeurant ...

Source officielle
CC

cr

6137262dcd580146774238a0

Cassation

10 juillet 2002

10 juillet 2002

Pibouleau, Challe, Roger, Dulin, Mme Desgrange, MM. Rognon, Chanut conseillers de la chambre, MM.

Source officielle
CC

cr

613725f0cd58014677421ad3

Cassation

29 novembre 2000

29 novembre 2000

Jean-Claude, - Y...

Source officielle
CC

cr

61372542cd5801467741c43b

Cassation

24 novembre 1993

24 novembre 1993

et a statué sur les intérêts civils ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Sur le pourvoi de Roger X... ; Attendu qu'aucun moyen n'est produit ; Sur le pourvoi de Georges A...

Source officielle
CC

civ1

613722e3cd58014677402c2c

Cassation

21 octobre 1997

21 octobre 1997

Jean-Yves B..., demeurant Ecole Publique, 63240 Le Mont Doré, 3°/ de Mme Marie-Claude Y..., née B..., demeurant Les Grands Chênes à Saint-Branchs, 37320 Esvres, 4°/ de Mme Muriel B..., demeurant

Source officielle
CC

cr

6137264dcd5801467742483c

Cassation

25 janvier 2005

25 janvier 2005

J'ai entendu un craquement et j'en ai déduit que le jeune avait la jambe fracturée.

Source officielle
CC

cr

6079a87a9ba5988459c4d6c6

Cassation

20 octobre 2004

20 octobre 2004

la société, ont confirmé que Jean X... en était le véritable dirigeant ; - M.

Source officielle
CC

civ2

6137236ecd58014677409ac7

Cassation

4 mai 2000

4 mai 2000

Jean-Jacques A..., 5 / M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Marcel Z

61372567cd5801467741d6a4

Cassation

1 février 1995

1 février 1995

Béatrice, épouse Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de curateur de son mari Roger Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, du 7

Source officielle
CC

civ1

60794c149ba5988459c449ca

Cassation

8 décembre 1981

8 décembre 1981

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE, SUIVANT ACTE SOUS SEINGS PRIVES DU 10 NOVEMBRE 1976, M ROGER X...

Source officielle
CC

cr

6137254ecd5801467741c9de

Cassation

7 mars 1991

7 mars 1991

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, du 10 novembre 1989, qui, pour détournement d'objet donné en gage, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement, à une amende de

Source officielle
CC

civ2

61372197cd580146773f50af

Cassation

11 décembre 1991

11 décembre 1991

., demeurant tous quatre rue Sainte-Marguerite à Saint-Pierre (Martinique), en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1989 par la cour d'appel de Fort-de-France, au profit : 1°/ de Mme Régine, Jeanne

Source officielle

Page 34 sur 153

← PrécédentSuivant →