Célestino X... de Sousa, 2°/ de Mme Maria Julia X... de Sousa, née Gomez, demeurant ensemble 9, place du Tertre, 77690 Montigny-sur-Loing, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui

assimilée à une signature, dès lors que celle-ci, pour être la marque de l'approbation personnelle et définitive du contenu de l'acte, doit nécessairement être apposée à sa suite ; Attendu que Julienne

JUS DE FRUITS, ANNEXE CADRES, DE L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE: ATTENDU QUE LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS GAYMARD A NOTIFIE LE 28 JUILLET 1971 A JULIEN

CONCLU QUE LE DOMAINE A UNE SUPERFICIE DE 10025 HECTARES, 62 ARES, 95 CENTIARES ET EST PARTAGEABLE EN NATURE ; QUE QUATRE DES HERITIERES, XAVIERE, HENRIETTE, JULIETTE ET ELISABETH X...

Marc X..., demeurant tous deux ..., à Saint-Julien-les-Metz (Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 4 janvier 1990 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de M.

Julien X..., 2 / de Mme Julien X..., demeurant tous deux, 14140 Montviette, 3 / de la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) du Calvados, dont le siège est ..., défendeurs à la

Julien Jean Bernard X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ;

(JULIEN) ET LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS Y...

Robert X..., 2°/ Mme Juliette X..., née Y..., 3°/ M.

Julien H... qui l'a raccompagné chez lui en voiture, alors qu'elles auraient abondamment saigné, et dont il n'a pas justifié par la production d'un certificat médical, ne sont pas crédibles ; que sa fuite

Julien E..., gardien de la paix, à compter de 12 heures 15, heure de son interpellation ; qu'il est tout d'abord argué de l'irrégularité de la procédure pour défaut d'impartialité ; qu'il est ainsi fait

feignait de chercher l'armoire frigorifique tandis que le plus jeune réclamait du Coca Cola; que le plus jeune des agresseurs, selon Carmen A..., tentait de calmer son comparse en lui disant "laisse les julien

douleurs ; que dans son interrogatoire de première comparution du 15 octobre 1993, Gilbert A... a donné une version différente ; qu'il serait allé rejoindre sa femme dans la chambre de sa fille Juliette

Julien Y..., notaire associé de la société civile professionnelle (la SCP) Julien Y... avec la participation de Mme Z..., notaire, Mme A..., veuve X..., et les autres héritiers d'Henri X...

E... en 2010 pour l'un de ce que Julien et Stéphane D... ont quitté la société SMC pour aller travailler chez FRANCE CONFORT, pour l'autre en juillet 2010 du départ de Julien D... en juin 2010 ainsi que

Mons-en-Bareul (Nord), rue Jules Ferry, Résidence Athéna, appartement 96, en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1986 par la cour d'appel de Douai (8ème chambre civile), au profit de Madame Juliane

X... et Mme Y..., la résidence de leurs trois enfants, Julien, Marion et Armand, a été fixée en alternance au domicile de chacun d'eux, une contribution à l'entretien et à l'éducation de 130 euros par

Julien C... et ses parents font grief à l'arrêt attaqué (Orléans, 11 mai 2010) d'avoir prononcé l'adoption plénière de Jeanne et dit que l'enfant sera désormais prénommée Méline, Jeanne, Marie, alors,

Julien A...était ainsi libellée : « M. A...Julien (¿) domicilié depuis 1957 à l'hôtel ... (Saint Ouen de la Cour) où j'étais exploitant, élu conseiller municipal en 1959, maire en 1971 jusqu'en 1995.

rencontrait le 22 mars suivant un certain Francisco se présentant comme le porte-parole d'un groupe de sud-américains bloqués en Espagne ; qu' il était accompagné de plusieurs hommes dont un certain Julio