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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613722f0cd5801467740371c
28 janvier 1998
28 janvier 1998
Bernard Z..., 3°/ de Mme Maria X... de La Véga, épouse de M. Bernard Z..., demeurant ensemble ..., 4°/ de M.
Source officiellesoc
613722f4cd58014677403aec
19 novembre 1997
19 novembre 1997
pourvoi formé par l'association Saint-Louis de Gonzague (ASLG), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 1995 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section C), au profit de Mme Maria
Source officielleciv3
613723e6cd5801467740f998
18 juin 2002
18 juin 2002
Maria Augusta A..., épouse Y...
Source officielleciv3
61372353cd58014677408508
15 juin 1999
15 juin 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Maria Z..., veuve Y..., demeurant Le Moulin Neuf, 43170 Saugues
Source officielleciv1
6137216bcd580146773f39ca
26 février 1991
26 février 1991
la société anonyme Union de crédit pour le bâtiment dont le siège est à Paris (16e), ..., représentée par son président-directeur général en exercice demeurant en cette qualité audit siège, 3°/ Mme Maria
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310282
24 mai 2018
24 mai 2018
Antonio X..., 2°/ Mme Maria C... , épouse X..., tous deux domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 19 mai 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 1), dans le litige les opposant : 1°/
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100637
23 juin 2010
23 juin 2010
unique, pris en ses deux branches : Attendu que Claude X..., de nationalité française, est décédé à Madrid (Espagne) le 3 avril 2006 où il était domicilié ; qu'il laisse pour lui succéder Mme Ana Maria
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01779
21 septembre 2011
21 septembre 2011
de visite sur la fiche de visite du 25 avril 2007, « retour accident du travail » ; que cette visite qui a eu lieu après expiration de la période couverte par les arrêts d'avis de travail délivrés à Maria
Source officiellecr
61372542cd5801467741c45a
22 janvier 1992
22 janvier 1992
de l'article 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable des délits d'attentat à la pudeur commis avec violence sur les personnes de Danielle G... et Maria
Source officiellesoc
61372105cd580146773f0542
31 octobre 1989
31 octobre 1989
Maria, demeurant ... (Moselle), 20°) Madame YN... Jeanine, demeurant ... (Moselle), 21°) Madame YC... Gisèle, demeurant ... (Moselle), 22°) Madame XM... Irène, demeurant ...
Source officielleciv2
6137268ccd58014677426700
13 octobre 1993
13 octobre 1993
Marras, demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 juillet 1993, où étaient présents : M. Michaud, conseiller doyen faisant fonctions de président, M.
Source officiellecr
6079a8a09ba5988459c4e575
1 juillet 1970
1 juillet 1970
MARIA-PILAR, IL A, VERS 20 HEURES, EMMENE CELLE-CI AVEC SA VOITURE JUSQU'A UN PARC PUBLIC DISTANT D'ENVIRON 600 METRES DE LA GARE, ET A EU AVEC CETTE JEUNE FILLE DES RELATIONS SEXUELLES DANS CE VEHICULE
Source officielleciv2
61372173cd580146773f3da1
25 mars 1991
25 mars 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria X..., épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1989
Source officielleciv3
6137214bcd580146773f2940
3 octobre 1990
3 octobre 1990
(Oise) La Chapelle-en-Serval, en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1988 par la cour d'appel de Grenoble (1ère chambre), au profit : 1°/ de Mme Maria Z... veuve D..., demeurant à Riouperoux (
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210163
8 mars 2018
8 mars 2018
, 2°/ à la société MMA IARD, dont le siège est [...] , toutes deux venant aux droits de la société Covéa Risks, 3°/ à Mme Maria
Source officielleciv1
60794b6a9ba5988459c43096
13 février 1985
13 février 1985
MARC MARZA, FILS DE M.
Source officielleciv1
60794b759ba5988459c43326
6 février 1985
6 février 1985
ETRANGER DOIT ETRE RECONNU COMPETENT, SI LE LITIGE SE RATTACHE D'UNE MANIERE CARACTERISEE AU PAYS DONT LE JUGE A ETE SAISI, ET SI LE CHOIX DE LA JURIDICTION N'A PAS ETE FRAUDULEUX ; ATTENDU QUE MME MARIA
Source officielleciv3
60794bd99ba5988459c44093
28 mars 1979
28 mars 1979
énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 14 juin 1977) que la société La Provence, propriétaire de locaux à usage commercial, a refusé le droit au renouvellement du bail qu'elle avait consenti à la société De Maria
Source officielleciv1
607943289ba5988459c41219
22 mai 1973
22 mai 1973
EPOUSE AUTRET ET MARIA Z...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C201189
14 septembre 2017
14 septembre 2017
1re chambre civile A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Castel courtage, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 2°/ à Mme Maria
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