[D] [H], 2°/ Mme [V] [H], tous deux domiciliés [Adresse 1], ont formé le pourvoi n° H 20-22.166 contre le jugement rendu le 19 octobre 2020 par le tribunal d'instance de Belfort, dans le litige

FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 1ER MARS 2023 Mme [U] [K], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° H 22-10.030 contre l'arrêt rendu

_________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 9 MARS 2023 La société GMF assurances, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° V 21-21.009 contre l'arrêt rendu

Flores, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.

[N] [J], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, La Fondation [J], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, ET : M.

_________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 9 NOVEMBRE 2022 Mme [Z] [S], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° J 21-15.479 contre l'arrêt rendu

[E] [C], 2°/ Mme [R] [P] [H], épouse [C], domiciliés tous deux [Adresse 1], [Localité 3], ont formé le pourvoi n° Z 21-18.506 contre l'arrêt rendu le 27 avril 2021 par la cour d'appel d'Angers

FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 22 JUIN 2022 Mme [I] [V], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° F 20-21.107 contre l'arrêt rendu

[W] [R], 2°/ Mme [J] [E], épouse [R], domiciliés tous deux [Adresse 1], ont formé le pourvoi n° Y 21-17.516 contre l'arrêt rendu le 13 avril 2021 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre

société Aig Europe Limited, dont le siège est [Adresse 6], 2°/ la société Monier, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], ont formé le pourvoi n° H 23-11.644 contre l'arrêt rendu

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par acte déposé au greffe de la Cour de cassation du 3 novembre 2011, la SCP Blanc et Rousseau, avocat à cette

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation, le 22 mars 2013 la SCP Meier-Bourdeau et Lécuyer, avocat

[N] Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie Défendeur(s) : Mme [T] Ordonnance : 50236 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [J] Pourvoi n° : W 22-13.332 Demandeur(s) : Mme [E] Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie Défendeur(s) : M.

[M] Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeur(s) : Mme [W] Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie Ordonnance : 50468 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme

[W] et autre Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie Défendeur(s) : M.

[J] Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie Défendeur(s) : M.

[G] [K] Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie Défendeur(s) : Mme [Z] Ordonnance : 50395 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE M.

Sur le rapport de Mme Bohnert, conseiller référendaire, les observations de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Kermina, conseiller, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M. V..., de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société I..., et l'avis de M.