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855 résultats pour « Docoche »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10221

Cassation

5 mai 2021

5 mai 2021

remboursement minimum le 7 février 2008 et que le fonds utilise des actions mondiales au nombre de douze regroupées dans un panier (BP, Ford, France Télécom, JP Morgan Chase & Co, Lloyds, Nestlé, NTT Docomo

Source officielle

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Journal officiel
Créations

DUTRIEUX DOCOCHE

SIREN 954072914Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

15/07/2023

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Dépôts des comptes

CABINET DE CHIROPRACTIE DOCOCHE

SIREN 451240386GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

28/05/2014

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Dépôts des comptes

CABINET DE CHIROPRACTIE DOCOCHE

SIREN 451240386GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

28/05/2014

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Radiations

CABINET DE CHIROPRACTIE DOCOCHE

SIREN 451240386GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

27/05/2014

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Modifications diverses

CABINET DE CHIROPRACTIE DOCOCHE

SIREN 451240386GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

27/05/2014

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300625

Cassation

23 septembre 2020

23 septembre 2020

de bloc porte de 73 droit pour le rangement, la salle de bains et les WC, fourniture et pose d'un bloc porte isolant de 73 pour l'étage en droit, - avenant n°17 du 5 mars 2015 : changement de bac à douche

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00127

Cassation

27 janvier 2015

27 janvier 2015

domicile ; qu'elle expose aussi que des facilités sont largement consenties aux salariés - des pauses longues et diverses, la possibilité de quitter 10 à 15 minutes avant la fin de poste pour prendre une douche

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301240

Cassation

12 novembre 2015

12 novembre 2015

désordres affectant le chantier de CHOISY SAINT CLAUDE, constitués par des fissures infiltrantes dans les appartements, des défauts des menuiseries extérieures et l'absence d'étanchéité des bacs à douche

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200146

Cassation

2 février 2017

2 février 2017

les torches avec du white-spirit, liquide destiné à diluer la peinture, également inflammable, mais surtout hautement volatil ; que Madame [F] [B] a quitté une première fois le jardin pour prendre sa douche

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C310442

Cassation

3 novembre 2016

3 novembre 2016

Le second point majeur concerne les rétrécissements ponctuels dans la circulation principale qui rendent inaccessibles une grande partie des locaux et la création d'un espace sanitaire-douche handicapé

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01375

Cassation

6 juillet 2016

6 juillet 2016

chaque salarié dispose annuellement de 26 jours de congés payés et de 4 jours de RTT auquel il convient d'ajouter un jour de RTT supplémentaire pour le passage des consignes, les temps d'habillage et de douche

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110313

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

à 7 heures 30, celle-ci lui a répondu, mais était encore sédatée ; qu'elle a dormi jusqu'à 10 heures et a demandé un petit déjeuner ; qu'à 10 heures 20, elle a réclamé ses affaires pour prendre une douche

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00224

Cassation

14 février 2018

14 février 2018

.) ; qu'il fallait souvent être deux car Madame G. essayait de sortir en courant de la salle de bains alors qu'elle était mouillée et qu'elle ne supportait pas la douche (Cindy Z...) ; que les soins étaient

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110040

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

cuisine équipée avec électroménager, un watercloset avec lave-mains. patio avec débarras, terrasse avec store pare-soleil, en rez-de-chaussée : (escalier menant au rez-de-chaussée), placard, salle de douches

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310358

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

E... a mentionné que : - l'ensemble de douche équipant le lot n° 6 (appartement des époux K...

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300895

Cassation

7 novembre 2019

7 novembre 2019

ventilation: débits d'aspiration et de soufflage insuffisants dans toute la partie cuisine, chambre des parents, absence de soufflage dans le salon-séjour, débits faibles dans les chambres ; -bac à douche

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00211

Cassation

13 mars 2019

13 mars 2019

. - traces d'humidité dans la chambre de la maison principale : ce désordre est du à une mauvaise préconisation de mise en oeuvre des carreaux de faïence de la douche à l'italienne.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00025

Cassation

6 janvier 2021

6 janvier 2021

enrobés de bitume et de goudron que ceux-ci posent sur les routes ne font pas partie de la liste des travaux salissants prévus par l'arrêté du 23 juillet 1947 fixant les conditions dans lesquelles les douches

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310162

Cassation

27 avril 2017

27 avril 2017

apos;huissier [V] le 10 mai 2010 n'est pas significative, d'autre part, dès lors que la situation exacte du mur dont il est indiqué qu'il est « sec au toucher » par rapport au bac de douche

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101021

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

. ; le nouveau sinistre survenu le 2 septembre 2005 avait pour origine, toujours selon ce Cabinet Ceca, un défaut d'étanchéité des joints au pourtour du bac à douche situé dans la salle de bains de Mme

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100980

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

manquement aux règles de l'art, précisant qu'au niveau infirmier toutes les précautions classiques ont été prises et ont suivi le cadre du protocole du CLIN de cet établissement et soulignant que les douches

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00180

Cassation

22 janvier 2014

22 janvier 2014

compléments de salaire qui doivent être versés en cas d'absence pour maladie ; qu'en l'espèce, il ressortait des écritures du salarié que les primes de panier et de transport étaient, comme celles de douche

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00412

Cassation

9 février 2012

9 février 2012

produit d'entretien + serviette usagée d'un autre client + pas d'aspiration derrière la tête de lit ; Chambre 201 : urine sur le siège et la cuvette des toilettes + traces de gouttes d'eau sur le pare douche

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201033

Cassation

26 mai 2011

26 mai 2011

Il y a lieu d'observer également que cet expert a bien noté que si des chambres sont d'une surface de 16 mètres carrés, d'autre sont de moins de 10 mètres carrés, que toutes ne sont pas équipées de douche

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