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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00711
3 mai 2018
Z... et D..., trouvé en septembre 2006, au fond du navire, une concrétion de monnaies dont ils avaient extrait plus de cinq cents kilos de pièces ensablées qu'ils avaient remontées ; que par ailleurs les
soc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01798
15 octobre 2014
pour «accroissement temporaire d'activité dû à la commande Charpentier à servir dans les plus brefs délais» sont également justifiés, ce client ayant fait une commande correspondant en mars 2006 à 9020 kilos
ECLI:FR:CCASS:2019:SO11234
27 novembre 2019
pas le CACES correspondant à l'engin conduit, pour porter des pieds d'échafaudage qui auraient pu être portés à la main ; ce à quoi vous avez répondu « alors on ne va pas les prendre à la main Poids 3 kilos
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01982
5 avril 2016
qu'elle n'expliquait pas non plus pourquoi elle avait indiqué à certains de ses proches avoir mis au monde un enfant mort-né à sept mois, alors que sa fille était née à terme et mesurait 53 cms pour 3,7 kilos
civ1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100682
15 juin 2016
pour l'aider dans ses déplacements et les gestes de la vie quotidienne ; la difficulté de cette prise en charge ne fait que se majorer du fait de la croissance et du poids de [M] qui atteint presque 30 kilos
civ2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201512
27 septembre 2012
25/09/03, 06/11/03, 14/12/03 ; qu'au cours de cette audience, par conclusions récapitulatives, NIPPON et MITSUI demandent au tribunal de (…) déclarer responsables FOUYA et BROOS de la perte des 732 kilos
613725bfcd580146774203bc
24 mai 2000
juges, après avoir relevé que le montant unitaire des sommes collectées par Gaston D... et J..., était d'au minimum 20 millions de pesetas, constate le lien existant entre l'achat et la livraison de dix kilos
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02433
31 octobre 2017
graves aux animaux placés sous leur garde ; que pour démontrer que les chiens étaient correctement nourris, ils produisent une facture du 9 janvier 2013 établie à la société Kuma pour la livraison de 20 kilos
ECLI:FR:CCASS:2016:C200693
4 mai 2016
insuffisantes pour caractériser des fautes qui n'ont pas été constatées de manière objective et techniquement incontestable il y a plus de 20 ans ; que quant à la référence faite à un "stock d'amiante de 387 kilos
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01112
30 mai 2017
X... qui, lui, pesait 107 kilos ; que, si Mme Rachel B... reconnaissait avoir indiqué dans le procès-verbal d'interpellation que M.
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01573
27 juin 2012
sur un ordinateur portable sans plus de précision, que la société DIAMIS a effectué une demande de subvention pour un achat de portable et qu'elle lui a fourni un portable dont le poids était de 2, 64 kilos
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01201
4 juin 2009
novembre 2001, le médecin du travail l'a déclaré, au terme de deux examens médicaux des 16 juin et 1er juillet 2004, inapte à son poste de travail et a préconisé un poste sans manutention de plus de 5-10 kilos
61372532cd5801467741bc6d
27 février 1989
renseignements sûrs en provenance des autorités hollandaises et de la DEA, selon lesquels un groupe de trafiquants de stupéfiants hollandais, qui serait actuellement à l'origine d'un trafic de cent kilos
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00351
22 février 2017
En effet, les avis d'aptitude avec réserves quant au port de charges supérieures à 10 kilos du médecin du travail datent de 2008 et il n'est pas établi que Mme [Q] aurait été tenue de porter
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01026
19 juin 2019
développé une forte culpabilité par rapport à son travail arrivant difficilement à mettre en cause la façon de traiter les gens dont il a été victime, ainsi qu' une anorexie avec une perte de poids de 6 kilos
comm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10195
7 mai 2019
En conséquence, la défenderesse soutient que, parmi les créances fondant aujourd'hui la demande de Mediapost, figure un solde de « créances compensées le 30.09.2013 » pour 59 kilos euros qui ne figurait
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02631
17 décembre 2019
A..., expert, ont démontré sans doute possible la capacité par simple mise en contact d'un kilo de DCCNa sur une couche de nitrate humide et recouvert de NAI, d'entraîner une détonation, que les constats
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01145
20 septembre 2017
échéance au cours du mois de mai 2003 ; qu'il ajoute que la société Melysol, immédiatement après ces courriels, a, les 14 et 18 mai 2003, vendu des melons à une autre société pour un poids net de 12 264 kilos
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