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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00711

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

Z... et D..., trouvé en septembre 2006, au fond du navire, une concrétion de monnaies dont ils avaient extrait plus de cinq cents kilos de pièces ensablées qu'ils avaient remontées ; que par ailleurs les

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01798

Cassation

15 octobre 2014

15 octobre 2014

pour «accroissement temporaire d'activité dû à la commande Charpentier à servir dans les plus brefs délais» sont également justifiés, ce client ayant fait une commande correspondant en mars 2006 à 9020 kilos

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11234

Cassation

27 novembre 2019

27 novembre 2019

pas le CACES correspondant à l'engin conduit, pour porter des pieds d'échafaudage qui auraient pu être portés à la main ; ce à quoi vous avez répondu « alors on ne va pas les prendre à la main Poids 3 kilos

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01982

Cassation

5 avril 2016

5 avril 2016

qu'elle n'expliquait pas non plus pourquoi elle avait indiqué à certains de ses proches avoir mis au monde un enfant mort-né à sept mois, alors que sa fille était née à terme et mesurait 53 cms pour 3,7 kilos

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100682

Cassation

15 juin 2016

15 juin 2016

pour l'aider dans ses déplacements et les gestes de la vie quotidienne ; la difficulté de cette prise en charge ne fait que se majorer du fait de la croissance et du poids de [M] qui atteint presque 30 kilos

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201512

Cassation

27 septembre 2012

27 septembre 2012

25/09/03, 06/11/03, 14/12/03 ; qu'au cours de cette audience, par conclusions récapitulatives, NIPPON et MITSUI demandent au tribunal de (…) déclarer responsables FOUYA et BROOS de la perte des 732 kilos

Source officielle
CC

cr

613725bfcd580146774203bc

Cassation

24 mai 2000

24 mai 2000

juges, après avoir relevé que le montant unitaire des sommes collectées par Gaston D... et J..., était d'au minimum 20 millions de pesetas, constate le lien existant entre l'achat et la livraison de dix kilos

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02433

Cassation

31 octobre 2017

31 octobre 2017

graves aux animaux placés sous leur garde ; que pour démontrer que les chiens étaient correctement nourris, ils produisent une facture du 9 janvier 2013 établie à la société Kuma pour la livraison de 20 kilos

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200693

Cassation

4 mai 2016

4 mai 2016

insuffisantes pour caractériser des fautes qui n'ont pas été constatées de manière objective et techniquement incontestable il y a plus de 20 ans ; que quant à la référence faite à un "stock d'amiante de 387 kilos

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01112

Cassation

30 mai 2017

30 mai 2017

X... qui, lui, pesait 107 kilos ; que, si Mme Rachel B... reconnaissait avoir indiqué dans le procès-verbal d'interpellation que M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01573

Cassation

27 juin 2012

27 juin 2012

sur un ordinateur portable sans plus de précision, que la société DIAMIS a effectué une demande de subvention pour un achat de portable et qu'elle lui a fourni un portable dont le poids était de 2, 64 kilos

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01201

Cassation

4 juin 2009

4 juin 2009

novembre 2001, le médecin du travail l'a déclaré, au terme de deux examens médicaux des 16 juin et 1er juillet 2004, inapte à son poste de travail et a préconisé un poste sans manutention de plus de 5-10 kilos

Source officielle
CC

cr

61372532cd5801467741bc6d

Cassation

27 février 1989

27 février 1989

renseignements sûrs en provenance des autorités hollandaises et de la DEA, selon lesquels un groupe de trafiquants de stupéfiants hollandais, qui serait actuellement à l'origine d'un trafic de cent kilos

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00351

Cassation

22 février 2017

22 février 2017

En effet, les avis d'aptitude avec réserves quant au port de charges supérieures à 10 kilos du médecin du travail datent de 2008 et il n'est pas établi que Mme [Q] aurait été tenue de porter

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01026

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

développé une forte culpabilité par rapport à son travail arrivant difficilement à mettre en cause la façon de traiter les gens dont il a été victime, ainsi qu' une anorexie avec une perte de poids de 6 kilos

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10195

Cassation

7 mai 2019

7 mai 2019

En conséquence, la défenderesse soutient que, parmi les créances fondant aujourd'hui la demande de Mediapost, figure un solde de « créances compensées le 30.09.2013 » pour 59 kilos euros qui ne figurait

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02631

Cassation

17 décembre 2019

17 décembre 2019

A..., expert, ont démontré sans doute possible la capacité par simple mise en contact d'un kilo de DCCNa sur une couche de nitrate humide et recouvert de NAI, d'entraîner une détonation, que les constats

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01145

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

échéance au cours du mois de mai 2003 ; qu'il ajoute que la société Melysol, immédiatement après ces courriels, a, les 14 et 18 mai 2003, vendu des melons à une autre société pour un poids net de 12 264 kilos

Source officielle

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