CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 764 résultats pour « Michel Ricard »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137238fcd5801467740b62a

Cassation

29 novembre 2000

29 novembre 2000

Michel X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 25 octobre 2000, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

6137238fcd5801467740b62c

Cassation

29 novembre 2000

29 novembre 2000

Michel X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 25 octobre 2000, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

6137238fcd5801467740b636

Cassation

29 novembre 2000

29 novembre 2000

Joseph, Michel X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 25 octobre 2000, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

61372394cd5801467740ba26

Cassation

11 octobre 2000

11 octobre 2000

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 août 1997 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de la société Tecma, société anonyme, dont le siège est RN 10, ...,

Source officielle
CC

civ2

6137239acd5801467740beb3

Cassation

14 juin 2001

14 juin 2001

Richard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1999 par la cour d'appel de Paris (8e chambre civile, section B), au profit de M.

Source officielle
CC

soc

6137215bcd580146773f3171

Cassation

6 mars 1991

6 mars 1991

Michel X..., peintre, demeurant 7, Passage vers la Mine à Wittelsheim (Haut-Rhin), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire

Source officielle
CC

soc

61372141cd580146773f24a6

Cassation

26 avril 1990

26 avril 1990

Michel A..., demeurant Saint-Blaise à Montech (Tarn-et-Garonne), en cassation d'un jugement rendu le 6 octobre 1987 par le tribunal des affaires de sécurité sociale du Tarn-et-Garonne, au profit de la

Source officielle
CC

soc

6137214fcd580146773f2b99

Cassation

20 décembre 1990

20 décembre 1990

Michel A..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 4°/ M. Gérard A..., demeurant ... à Dijon (Côte-d'Or), 5°/ M.

Source officielle
CC

comm

6137236dcd58014677409a6e

Cassation

3 mai 2000

3 mai 2000

Michel X...

Source officielle
CC

cr

6137255ccd5801467741d096

Cassation

6 novembre 1991

6 novembre 1991

... a comparu en personne, assisté de Me Y..., avocat qui a présenté les moyens du prévenu ; que postérieurement, Me Z... a présenté les moyens des Assurances mutuelles agricoles de la Manche et Me Richard

Source officielle
CC

soc

61372179cd580146773f40de

Cassation

29 mai 1991

29 mai 1991

Michel X..., tous deux domiciliés à la société anonyme Lambda services industrie (LSI), dont le siège est à Asnières (Hauts-de-Seine), ... ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du

Source officielle
CC

soc

6137217bcd580146773f41e6

Cassation

21 février 1991

21 février 1991

Jean-Michel, ... (Eure-et-Loir), défendeur à la cassation ; à : l'Union pour le recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'allocations familiales d'Eure-et-Loir, ...

Source officielle
CC

soc

6137217ecd580146773f439a

Cassation

29 mai 1991

29 mai 1991

Michel D..., demeurant ... (Moselle), 7°) M. Iréné A..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372193cd580146773f4e5e

Cassation

23 octobre 1991

23 octobre 1991

Michel X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

613720eecd580146773ef94b

Cassation

16 mars 1989

16 mars 1989

Alpes-Maritimes et de : 1°/ Monsieur Paul Z..., demeurant ... à La Trinité (Alpes-Maritimes), 2°/ Monsieur Max A..., demeurant route de l'Adrech à La Trinité (Alpes-Maritimes), 3°/ Monsieur Richard

Source officielle
CC

soc

61372109cd580146773f0728

Cassation

14 juin 1989

14 juin 1989

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lesire, les observations de la SCP Le Bret et de Lanouvelle, avocat de la Caisse centrale de retraites par répartition CCRR, de la SCP

Source officielle
CC

soc

6137208acd580146773eb625

Cassation

29 novembre 2000

29 novembre 2000

Michel X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 25 octobre 2000, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

613720e7cd580146773ef5a2

Cassation

2 février 1989

2 février 1989

Michel, demeurant à Thonon (Haute-Savoie), HLM 214, Les lupins, rue des tréflons, 4°) Monsieur E... Philippe, demeurant à Douvaine (Haute-Savoie), Filly, 5°) Monsieur D...

Source officielle
CC

civ2

613720edcd580146773ef896

Cassation

16 mars 1989

16 mars 1989

ALPES MARITIMES et de : 1°/ Monsieur Paul Z..., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), ..., 2°/ Monsieur Max A..., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), route de l'Adrech, 3°/ Monsieur Richard

Source officielle
CC

soc

61372120cd580146773f1318

Cassation

10 juillet 1990

10 juillet 1990

Michel Y..., demeurant la Dîme, Occagnes à Argentan (Orne), en cassation d'un arrêt rendu le 2 février 1987 par la cour d'appel de Caen (chambre sociale), au profit de M.

Source officielle

Page 35 sur 89

← PrécédentSuivant →