, QUI ARRIVAIT SUR SA GAUCHE ; QUE LES DEUX VEHICULES FURENT ENDOMMAGES; QU'OLLIVIER A ASSIGNE DEMOISELLE X...

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu les conclusions aux fins d'interruption d'instance déposées par Me Balat, avocat de la société Immobilière côté Sud - agence des Oliviers

FRANCE), AUTREFOIS DENOMMEE BMW FRANCE, A PAYER DES DOMMAGES ET INTERETS A LA SOCIETE OLIVIER ET CIE, SA CONCESSIONNAIRE POUR LA DIFFUSION DANS UN SECTEUR DONNE DES AUTOMOBILES DE LA MARQUE ALLEMANDE BMW

X... la banque OBC a, dans le cadre de son mandat, acquis pour près du tiers de la somme reçue des titres émis par la société Olipar ; que quelque temps plus tard, le cours de ce titre a subi une importante

MALLETTE ANTIVOL, QU'ELLE AVAIT COMMERCIALISEE, DESTINEE A LA PROTECTION DES TRANSPORTS DE FONDS, LUI AVAIT CAUSE UN PREJUDICE FINANCIER ET COMMERCIAL, ASSIGNA EN PAIEMENT DE DOMMAGES-INTERETS LA SOCIETE OLIVIER

ET OLIVIER X..., dont le siège est ... (9ème), en cassation d'un jugement rendu le 31 mai 1988 par le tribunal d'instance du 16ème arrondissement de Paris, au profit de la MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS

Z... et de la SCP Olivier-Capela-Laborde-Simonnet, les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société "Les Oliviers", société en nom collectif, dont le siège est ...,

Olivier RR...

Olivier, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Paris, du 21 octobre 1996, qui lui a interdit, pour une durée de 6 mois, l'exercice des fonctions d'officier de police judiciaire

Monsieur Olivier B... vous a également précisé que vous conserviez votre coefficient ainsi que votre salaire.

Olivier Y..., domicilié [...]                                                              , contre l'arrêt rendu le 29 avril 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre), dans le litige l'opposant

X..., dans sa réponse du 19 décembre suivant, lui rétorquant que les salariés allaient travailler désormais dans le cadre qu'il avait lui-même défini, Olivier X...tenant à ajouter que les personnels du

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi n° U 89-14.173 formé par la société Olia France, dont le siège est à Chenove (Côte-d'Or), ..., en cassation

QUATRIEME MOYEN DE CASSATION Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la société Solving Efeso International venant aux droits de la société Solving France à payer à Olivier X... la somme

Olivier X... s'est rendu caution des sommes que son père, M.

Olivier X... ; Sur le rapport de M.

collective nationale du 15 mars 1966 relative aux établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées dispose que la période d'essai est de six mois pour les cadres, ce qui implique qu'Olivier

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : E 25-17.584 Demandeur : la société Vivaci Défendeur : la société Olivier Zanni Requête n° : 78/26 Ordonnance n° : 90550

Y... et Mme X... se sont mariés le 31 août 1972 ; que l'épouse a donné naissance, le 13 février 1973, à un fils, prénommé Olivier, qui a été déclaré à l'état civil sans indication du nom du mari ; que