Avant votre départ en congés vous n'avez pas pris soin de nous le transmettre afin que nous soyons en mesure d'utiliser les données informatiques, capitales comme vous le savez au bon fonctionnement de

septembre 2009, en violation de l'article 1134 du code civil ; ALORS troisièmement QUE dans sa lettre du 19 novembre 2009, la société FIAN DESIGN SYSTEM écrivait à la société VISIO TECHNIC : « Vous savez

Vous le savez si bien d'ailleurs que pendant les années précédentes (2000 et 2001) vous aviez respecté cette directive indispensable ... » ; que Madame X... n'a plus travaillé à compter de la mise à pied

. : "comme vous le savez il s'agit d'un dossier particulièrement lourd sur le plan contentieux pour notre entreprise.

dimanche 23 avril 2005, téléchargé la quasi-totalité des logiciels disponibles (180) et tous les messages de service depuis 1998 dans leur intégralité avec le code d'accès de la société Haco ; vous savez

circonstances, James X..., responsable des publications au sein du groupe Habitat a adressé au représentant de la société YF un courrier dont la traduction non contestée est versée aux débats : « Comme vous le savez

d'appel de Chambéry ; Condamne les défendeurs aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civil, rejette la demande de la société d'expertise comptable Fiduciaire du Sud-Est et de la SAEM

II, appelantes représentées par la SCP Jean-Loup CAPDEVILA et Marie-Pierre VEDEL-SALLES ; - d'autre part, vingt intimés parmi lesquels la SNC EIFFAGE CONSTRUCTION LANGUEDOC, anciennement Entreprise SAES

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Moranne Saulnier, 78140 Vélizy-Villacoublay, venant elle-même aux droits de la société Bori SAE,

conditions devant être par ailleurs remplies » « La rédaction de l'exclusion prévue par les dispositions du troisième alinéa du I du ide l'article 199 undecies B ne semble pas pouvoir s'appliquer à la SAE

conditions devant être par ailleurs remplies » « La rédaction de l'exclusion prévue par les dispositions du troisième alinéa du I du ide l'article 199 undecies B ne semble pas pouvoir s'appliquer à la SAE

pour la construction du collège de Houilles et du chef d'atteinte à la liberté d'accès et à l'égalité des candidats en ce qui concerne le marché pour la construction du collège de Plaisir attribué à la Saep

T..., administrateur provisoire, dans lequel elle écrit : " , Comme vous le savez, je suis engagée en CDI à temps partiel à hauteur de 0,57 % ETP, avec une contrepartie financière supérieure à ce que prévoit

retranscrire les messages qu'elle a elle-même envoyés ; qu'il se prévaut de messages de Madame R... se terminant par les mots « bisous » ou « votre T... », d'autres dans lesquels elle indique : « vous savez

De plus, en tant que responsable des accessoires, vous savez parfaitement que vous ne devez pas procéder à la destruction (ferraillage) sans la présence d'un huissier.

... vous devez me permettre de régulariser ma situation ... je souhaite régulariser ma situation et vous le savez !»)

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils pour la société Saem transports de l'agglomération de Montpellier.

courriel du 24 février 2011 confortent le caractère coutumier du renouvellement des périodes d'essai puisqu'il indique : « Nous avons dans le groupe une procédure qui est de renouveler comme vous le savez

Vous savez pertinemment que vous avez l'obligation d'être joignable en cas d'imprévu et de contacter en fin de journée le service planning pour connaître vos chantiers du lendemain.

Avant votre départ en congés vous n'avez pas pris soin de nous le soumettre afin que nous soyons en mesure d'utiliser les données informatiques, capitales comme vous le savez au bon fonctionnement de l'entreprise